[17/02/1461]TAOP Caleb /loi martiale

Date: 17/02/1461

Nature de l'acte: TAOP pour non respect de la loi martiale

Contrevenant: Caleb



Texte de loi:

Citation :

A Vous Gens du Voyage et de passage en Limousin et en Marche,
A Vous ressortissants étranger à notre comté,
A tous ceux que ceci peut concerné d’une manière ou d’une autre.

De nous Erabal de Kerry, Comte du Limousin et de la Marche,

Déclarons la loy martiale au sein du Comté du Limousin et de la Marche.
Qu'il soit su que dès aujourd'hui notre Comté se voit de nouveau fermer ses frontières afin de nous protéger de brigands et autres indésirables.

Nous rappellons icelieu la loy martiale :

Citation :

De la Loy martiale

Préambule - Le Comte peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.

• Article I.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Limousin et de la Marche. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
  
• Article I.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
  
• Article I.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger souhaitant ou foulant le sol du Limousin et de la Marche a l'obligation de se signaler à la prévôté. Tout contrevenant se verra jugé pour trouble à l'ordre publique et une peine de bannissement pourra être appliquée.
  
• Article I.4 – Sous la loi martiale la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche a autorité de mettre en demeure ou passer par les armes tout individu bafouant la dict. loi.
  
• Article I.5. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
  
• Article I.6. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
  
• Article I.7. - Sous la loi martiale, tout ressortissants étranger se trouvant sur le sol avant la promulgation de la loi ont 24h pour faire une demande d'autorisation de séjour, sinon 48h pour quitter le Limousin et la Marche.
  

Nulle n'est censé ignorer la loy,

Le 21 Janvier 1461,
Erabal de Kerry,
Comte du Limousin et de la Marche

Témoin: Jessica douanière de Roche

NB: Caleb est arrivé le 16 février 1461 et n'a pas répondu au courrier de la douanière de Roche. Il est aussi soupçonné d'avoir participé à la prise de mairie d'Angoulême.

Acte d'accusation

Citation :

*Second procès de la journée, seconde mise en accusation, même cause. Le borgne se compliqua donc pas la tâche et utilisa le même schéma dans les deux affaires.*

- Greffier, veuillez prendre note.

En se dix-huitième jour du mois de février mille-quatre-cent-soixante-et-un, nous, Euzen de Montbazon-Navailles Sokrates, procureur du Comté du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Caleb, accusé Trouble à l�ordre publique pour non-respect de la Loi Martial actuellement en vigueur dans les Comté du Limousin et de la Marche. Il sera présidé par la Juge Sofja Jagellon et aura pour but de déterminé la culpabilité ou l�innocence de l�accusé. Je rappelle que la loi bafoué est la suivante : « On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales»

*Petite pause pour ménager son effet.*

Avant tout, permettez-moi de vous faire une lecture complète de la loi Martial promulguée le vingt-et-un janvier de cet année.

« Préambule - Le Comte peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.
� Article I.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Limousin et de la Marche. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
� Article I.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
� Article I.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger souhaitant ou foulant le sol du Limousin et de la Marche a l'obligation de se signaler à la prévôté. Tout contrevenant se verra jugé pour trouble à l'ordre publique et une peine de bannissement pourra être appliquée.
� Article I.4 � Sous la loi martiale la Compagnie d�Ordonnance du Limousin et de la Marche a autorité de mettre en demeure ou passer par les armes tout individu bafouant la dict. loi.
� Article I.5. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
� Article I.6. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
� Article I.7. - Sous la loi martiale, tout ressortissants étranger se trouvant sur le sol avant la promulgation de la loi ont 24h pour faire une demande d'autorisation de séjour, sinon 48h pour quitter le Limousin et la Marche.
Nulle n'est censé ignorer la loy. »

*A nouveau, son ton se fit plus insistant à la lecture de l�article I.3 et sur la dernière phrase de l�article.*

Selon les preuves apportées par la Chef des douanes Kiboki, l�accusé est donc arrivée le seizième jour de ce mois en la ville de Rochechouart et à aussitôt était mise au fait de la loi Martial, dans un courrier que la douanière de la ville lui a fait parvenir. Courrier resté sans réponse. Le prévenu n�a fait aucune demande de Laissé-Passé et ne s�est pas non plus signalé à la Prévôté, comme la loi le stipule.

*Se tournant à présent vers l�accusé.*

S�il s�avère que vous êtes coupable, vous pourrez recevoir une peine maximal d�une journée de prison et l�obligation de quitter le Comté sous vingt-quatre heures sitôt votre peine effectué. Passé ce délai si vous n�avez pas passé les frontières Limousines, vous serez susceptible d�être passé par les armes.

A présent, qu�avez-vous à dire au Juge pour votre défense ?

Témoin de l'accusation :

- Jessica

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Caleb se présenta devant le tribunal limousin où il avait été convoqué pour une raison que lui-même n'a pas compris. S'asseyant au banc des accusés, il écouta la plaidoirie et fronça les sourcils.
A la fin, alors qu'on l'appelait pour sa défense, il se leva.

- Messire Procureur, Votre Honneur, permettez-moi de vous dire en premier lieu que je suis un homme parfaitement honnête, et que lorsque l'on me demande de respecter les lois d'une province, je le fais.
Aussi, lorsque je suis arrivé aux portes de Rochechouart, j'ai bien vu la douanière et mairesse nommée Jessica, qui m'a donné un courrier de douane après me l'avoir lu.
Ce courrier stipulait d'écrire à la Dame Prévôte comme suit.

Caleb prend le fameux courrier resté dans sa poche et le lit :

- Bonjour,

Nous vous informons que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul ou pas ainsi que la durée de votre séjour.

Afin de régulariser votre situation, je vous prie de bien vouloir faire parvenir une demande de Laissez passer, à notre Prévôt (Vivtoire_) si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, en précisant la raison et la durée du dit séjour.Si vous faites partie des brigands d'Angoulême pas la peine de demander le LP ils vous sera refuser! On a vos noms!!!

Vous trouverez affiché en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes, et par là même votre propre sécurité, je vous serai grée de bien vouloir m'informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici et de me les décrire. (mémoires et visions).

En vous souhaitant une bonne journée,

Cordialement,

Jessica
Douanière et Maire de Rochechouart

Il replie la lettre et la pose près de lui, sur le banc. Se tournant vers le Juge et le Procureur, il eut une voix plaintive.

- Messire Procureur, Votre Honneur, j'ai écrit à la dénommée Vivtoire_ comme me l'a demandée Dame Jessica. Vous vous plaignez que je n'ai pas écrit, et moi, ai-je droit de me plaindre ? Je n'ai pas reçu de réponse à ma demande de LP, et me voilà dans un tribunal, par la faute de je-ne-sais-qui, à devoir répondre d'une non-demande de LP ! J'ai demandé un Laisser-Passer et je l'attends pour pouvoir continuer mon voyage ! Je plaide donc non coupable, car j'ai demandé un LP à dame Vivtoire comme me l'a demandé votre douanière.

~

(Screen du courrier : https://2img.net/r/hpimg4/pics/193915screencaleb.png)

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*La plaidoirie de la défense avait été faite et tout le long, en l�écoutant, le borgne avait pris quelques notes rapides. Un dernier coup d��il sur celles-ci et il se leva. S�était à son tour de prendre la parole.*

Nous rappelons que le chef d�accusation est le suivant : Trouble à l�ordre Public pour non-respect de la Loi Martial.

*Petite pause.*

Actons à présent que nous avons entendu le témoignage du prévenu et prit en compte les nouvelles informations apporté par ce dernier. Actons également que les preuves actuellement en notre possession sont les suivantes : suivit du prévenu depuis son arrivée à Rochechouart, attestation de non réception d�une quelconque missive de l�accusé par le prévôt, exemplaire d�une lettre de la douanière de la ville au prévenu avec erreur d�orthographe sur ne nom du prévôt.

*Nouvelle pause.*

Nous voici en présence d�un dossier regrettable qui n�a vu le jour qu�à cause d�une malheureuse faute d�écriture sur le nom du prévôt dans le courrier de la douane de Rochechouart pour l�accusé. Néanmoins, je tiens à préciser que la faute n�en revient pas uniquement à la douanière Jessica. En effet, ne voyant aucun retour de la prévôté, le prévenu aurait tout à fait pu relancer par d�autre moyen que le courrier, cherché à se renseigner sur l�avancé de sa démarche, ou interroger la douane ou la mairie.

Malgré tout, l�inactivité n�étant pas reconnue comme un crime, je vous demande Juge de prononcer la relaxe du prévenu.

*Ceux-ci fait, le borgne retourna à sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

S'inclinant devant le procureur, Caleb le remercia et attendit la sentence du Juge pour pouvoir partir du tribunal.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*La juge écouta attentivement la défense de l'accusé puis la nouvelle intervention du Procureur.*

En effet il y avait une erreur sur le prénom du Prévost "Vivtoire_" au lieu de "Victoire_", d�où le fait que vous n'avez jamais reçu de réponse de sa part. Cette erreur ne provenant pas de vous, nous ne pouvons pas la retenir en vostre encontre.

Il est vrai que vous auriez pu vous renseigner également auprès de la mairie ou mesme vous rendre au Castel de Limoges.

Mais nous ne sommes pas là pour sanctionner à tort et à travers et nous, Sofja Jagellon, Juge du Limousin Marche, reconnaissons que les démarches ont été faites. Je ne retiendrai aucune peine ou amende contre vous.

Par contre, pour les prochaines fois, n�hésitez pas à vous renseigner vous mesme du prénom de vos interlocuteurs, surtout quand les listes sont disponibles ou que l'on soit dans ce royaume.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*