[15/03/1461] Argantino du Castello / TAOP

Date et lieu où l'acte a été commis : Le 15 Mars 1461 à Ventadour


Sujet : TAOP Insulte à un représentant de l'ordre


Prévenu : Argantino


Témoin : Maylyne


Alors que j'étais à mon poste de Douane à distribuer les courriers ...Messire Argantino est passé devant moi en me faisant un geste ô combien déplacé...

Citation :

Expéditeur : Argantino du Castello
Date d'envoi : 15/03/1461 - 18:17:04
Titre : Re: Pont Levis
*Vous passez devant la douanière arborant fièrement votre majeur dresser en sa direction*

Citation :

*Dossier à porté de main, le Procureur s'installer et prit la parole une énième fois dans la journée*

En ce dix-septième jour de mars mille quatre cent soixante et un, nous, Anna Jagellon, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès d'Argantino, pour insulte envers un représentant de l'ordre public. Cette audience sera présidée par la Juge Sofa Jagellon. Je rappelle que la loy bafouée est la suivante : « On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. ».


Maylyne, Lieutenant de Ventadour, a été victime d'un geste déplacé et irrespectueux pour ne pas dire un doigt d'honneur alors que cette dernière faisait son travail à la douane, distribuant les courriers.

" Expéditeur : Argantino du Castello
Date d'envoi : 15/03/1461 - 18:17:04
Titre : Re: Pont Levis
*Vous passez devant la douanière arborant fièrement votre majeur dresser en sa direction*

Ceci est un manque de respect et une insulte envers un représentant de l'ordre public, chose intolérable.

*Regarde l'accusé*

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Citation :

Qu'ai-je à dire ?

*Dresse, non l'un, mais ses deux majeurs en direction de l'auditoire affichant un sourire nait*

Cela vous satisfait-il ?

Citation :

*Toussote légèrement.*

Ça a le mérite d'être concis.

*Se tourne vers la Juge, détournant le regard du fessier dévoilé, un brin choquée par ce geste*

Dame Juge, il est clair que cet homme a manqué de respect à Maylyne, Mairesse et douanière de Ventadour mais aussi à nous, ne le niant pas, au contraire il s'affiche fièrement.
Je demande donc à ce qu'il soit reconnu coupable, et ai une amende de 50 écus.

*Retourne s'asseoir*

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce vingt-sixième jour du mois de Mars de l�an de grasce 1461, nous Sofja Jagellon, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Argantino au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense s�est représentée elle mesme et n�a pas fait appel à un témoin.
-Aucun témoin ne fut appelé.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 17 du mois de Mars de l�an de grasce 1461 par le Procureur Anna Jagellon. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Argantino aurait manqué de respect à Maylyne, Lieutenant de Ventadour à cette époque.

Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu une fois.

L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage écrit de la dénommée Maylyne, Lieutenant en fonction. Ou l�homme lui aurait dressé le majeur en sa direction alors qu�elle ne faisait son travail.

La défense a versé au débat les pièces suivantes :
- La défense s�est défendue elle mesme en geste et non en parole, en dressant ces deux majeurs en direction de l�auditoire.

Le Parquet a requis : 50 écus d�amende.
La Défense n�a rien demandé.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

Argantino a l�air d�avoir perdu sa langue puisque ce dernier ne répond qu�avec ses doigts. Vous venez de nous en donner la preuve en insultant la cour de la Justice Limousine. Cela est donc sans appel !

Par ces motifs :

Nous, Sofja Jagellon, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Argantino,

Le déclarons coupable d�irrespect envers un représentant de l'ordre public mais également envers les membres et les institutions Limousines.

Le condamnons à 50 écus d�amende.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L�audience est levée.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.