[25/05/1461] Ventadour / TAOP / Mumia_jr

Date et lieu où l'acte a été commis : 25 Mai 1461 à Ventadour


Sujet : TAOP Non respect du verdict du Tribunal


Prévenu : Mumia_jr


Témoin : Maylyne


Ce Messire a été condamné le 22/05/1461, voici le verdict du Juge

Citation :

Enoncé du verdict

En ce 22eme jour de l'an de grace 1461, nous Anthy, Juge du Limousin et de la Marche allons rendre le verdict concernant la mise en accusation de messire Mumia_jr:

Durant l'audience:
-Le prévenu s'est présentée de lui-même.
-La défense a eu également le soutien de demoiselle Cian une Limousine.
-La douanière Maylyne nous a apporté des renseignements et la preuve concernant la présence illégale de l'accusé avec ces courriers lui ayant été transmis lui demandant de se présenter afin qu'il puisse disposer d'un LP.
-La preuve que l'accusée savait se faire lire le courrier et s'est moqué des institutions en ne demandant point de LP.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 15 du mois de Mai de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Mumia_jr n'aurait pas répondu ni aux instructions lu au moment d'entrée a Ventadour après le pont-levis ni aux courriers de la douanière Maylyne lui demandant de bien vouloir régulariser sa situation en demandant un LP.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée une fois et la Défense tout dabord celle du prévenu qui ne s'est pas sentit coupable puis celle de la Limousine qui s'est en portée caution dans ses paroles sur la venue de l'accusé en Limousin.


L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- Le témoignage de la douanière les preuves que cet personne a bien reçu plusieurs missives l'informant de son infraction.
-La preuve que ce dernier savait lire une offre d'emploi donc sa moquerie des institutions.

Attendu que :

Mamius_jr n'a pas tenu bon de répondre a la douanière Maylyne.
Ce dernier doit se conformer à la Loy Martiale présente en Limousin Marche car ceci est pris pour présence illégale.

A présent vous saurez que tout étranger venant en Limousin se doit de demander un LP. Vous dites que vous aviez la flemme et manque de temps mais vous êtes venu tout de même vous donner en spectacle en ces lieux. Je tiens également a vous dire messire que les Loys sont faites pour être respecté et quiconque ira a leurs encontre se verra punis.
Maintenant vous le saurez, ill faut un LP pour rester ici comme vous dites cela évite de vous retrouver face a nous.


Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict. Mumia_jr.

La déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy Martiale présente en Limousin Marche ainsi peut être réfléchira -t'il la prochaine fois

Le condamnons à

-20écus d'amende.

-Ainsi que le bannissement du Comté durant 1mois.

-Vous avez 48h pour quitter ce dernier.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

*Anthy tapa 3 coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal.*

La défense ne s'est pas justifiée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Visiblement ce Messire n'a pas compris qu'elle devait partir du Comté ou il se moque de la Justice



Liste des personnes présentes à Ventadour le 25/05/1461 :

Citation :

Mara d'Elabi
Torye de Belleval
Enosch de Saint-Arnvald
Nevitta de Saint-Chamant de Balsac
Zodaelle de Verrières
Castille
Cr021969
Deolius
Fabzara
Falarius
Gelsus
Infirmier2008
Jack35
Maet
Maylyne
Morchon
Replouf
Santreize
Shiska
Tonimagination
Delphinus
Riri
Victorine
Tolaine
Darus_le_chevalier
Leitha
Jagos
Bess.scte.merveille
Aldaaregonde
Wilibert_du_trech
Mistfox
Lynne
Rasputinej
Gregbreizh56
Agrippine_ysengrin
Dameanny
Melval24
Mandragoro
Altahire
Maelys7
Philibert_duchene
Morgoth42
Nympha
Papapouf
Elwyng
Wylsonn
Yvanlefou
Kakashi13
Aksana
Cuchou
Fleur_de_vie
Eddard
Cian
Quirinius
Sirilac96
Edmond..
Auroreclemence
Doudou974
Opalia
Kasia
Mylene
Gade
Erkratz
Claudius29
Nomote7
Derby27
Samdebeaulieu
Princesse_lise
Raiden.
Batouk75
Sheo
Strega2a
Dorian_pendragon
Cassandra_
Lunarie
Mumia_jr
Sorielle
Hulk
Vickia
Herias
Richardlenoir
Astarlosa
Etiennerr
Maxous
Moi59112
Hamzo
Hayao
Nekohelkawai
Oloya
Thetemplar
Dovy
Luyten
Narouto
Amadehousse
Jean.bonneau

Citation :

Acte d'accusation

*Un nouveau procès s'ouvrit. La jeune femme vint prendre place, dossier en main*

En ce vingt huitième jour de mai mille quatre cent soixante et un, nous, Sofja Jagellon de Port Kar, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Mumia_jr, pour non-respect d'un précédent verdict. Cette audience sera présidée par le Juge Anthy.

*Sort le parchemin du verdict*

Rappelons ici le verdict du Juge concernant le dernier procès de cette personne.

« En ce 22eme jour de l'an de grace 1461, nous Anthy, Juge du Limousin et de la Marche allons rendre le verdict concernant la mise en accusation de messire Mumia_jr:

Durant l'audience:
-Le prévenu s'est présentée de lui-même.
-La défense a eu également le soutien de demoiselle Cian une Limousine.
-La douanière Maylyne nous a apporté des renseignements et la preuve concernant la présence illégale de l'accusé avec ces courriers lui ayant été transmis lui demandant de se présenter afin qu'il puisse disposer d'un LP.
-La preuve que l'accusée savait se faire lire le courrier et s'est moqué des institutions en ne demandant point de LP.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 15 du mois de Mai de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Mumia_jr n'aurait pas répondu ni aux instructions lu au moment d'entrée a Ventadour après le pont-levis ni aux courriers de la douanière Maylyne lui demandant de bien vouloir régulariser sa situation en demandant un LP.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée une fois et la Défense tout dabord celle du prévenu qui ne s'est pas sentit coupable puis celle de la Limousine qui s'est en portée caution dans ses paroles sur la venue de l'accusé en Limousin.

L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- Le témoignage de la douanière les preuves que cet personne a bien reçu plusieurs missives l'informant de son infraction.
-La preuve que ce dernier savait lire une offre d'emploi donc sa moquerie des institutions.

Attendu que :

Mamius_jr n'a pas tenu bon de répondre a la douanière Maylyne.
Ce dernier doit se conformer à la Loy Martiale présente en Limousin Marche car ceci est pris pour présence illégale.

A présent vous saurez que tout étranger venant en Limousin se doit de demander un LP. Vous dites que vous aviez la flemme et manque de temps mais vous êtes venu tout de même vous donner en spectacle en ces lieux. Je tiens également a vous dire messire que les Loys sont faites pour être respecté et quiconque ira a leurs encontre se verra punis.
Maintenant vous le saurez, ill faut un LP pour rester ici comme vous dites cela évite de vous retrouver face a nous.

Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict. Mumia_jr.

La déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy Martiale présente en Limousin Marche ainsi peut être réfléchira -t'il la prochaine fois

Le condamnons à :
-20écus d'amende.
-Ainsi que le bannissement du Comté durant 1mois.
-Vous avez 48h pour quitter ce dernier.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

*Anthy tapa 3 coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal.*»

*Repose le vélin*

La personne est toujours présente chez nous ce jour alors qu’elle devrait être hors Limousin. J’appellerai Dame Maylyne, Lieutenant de la ville de Ventadour, à témoigner.

*Sort une preuve, la liste des personnes présentes à Ventadour le 25/05/1461*

«Lunarie
Mumia_jr
Sorielle»

*Regarde l'accusée, impartiale*

A présent, reconnaissez-vous ou niez-vous les faits ? Qu'avez-vous à dire au Juge pour votre défense ? Vous avez la possibilité de faire appel à un avocat de votre choix, n'en ayant pas en Limousin, vous avez l'ordre des avocats du Dragon en vous adressant à leur permanence (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Désolé, vous vous êtes gourés de personne. Je suis Mumia_jr, pas Mamius_jr. Du coup j'aimerais bien qu'on abandonne les poursuites à mon encontre et, éventuellement, qu'on me fasse des excuses. Publiques si possible.

Merci m'sieurs dames.

Citation :

L'accusation a appelé Maylyne à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Maylyne à la barre

** Maylyne sourit à la demande du Messire...c'était nouveau ça ...il fallait faire des excuses publiques aux gens qui ne respectaient pas la loi...plus ça allait moins ça allait **


Messire Juge

Je confirme les faits, ce Messire ici présent souhaite a priori défier notre système judiciaire...il ne respecte ni nos lois ni nos décisions de Justice

Il lui a été demandé de quitter le Comté et il est toujours là ...et quand j'entends sa demande ...je me demande jusqu'où on va aller ...

J'espère que nous avons les moyens de le contraindre à respecter le verdict qui va suivre et qu'il se dira à l'issue de ce procès ..." Mince si j'avais su j'aurais respecté le verdict du premier Jugement "


** Maylyne secouait la tête de gauche à droite tout en allant s'assoir à sa place ...qu'avaient ils tous en ce moment à se moquer des lois et des verdicts...il allait falloir que cela change, c'était toute la crédibilité de la Justice du Limousin qui était en jeu en ce moment **

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*La réponse était égale à un mutisme, l'homme se moquait d'eux, de la justice Limousine. Puis vint le témoignage de Maylyne, que le procureur écouta tout autant.*

Cet homme a consciemment ignorée les lettres envoyées et donc la loy, surtout en temps où la loy martiale est en vigueur.
Cet homme se moque littéralement de nous et n'a pas l'air de prendre conscience de nostre justice.

*Une pose, puis reprit la parole, en direction du Juge*

Sir le Juge, vous avez entendu tout comme moi.

*Un regard à la cour*

Au vue de cela, je demande donc à ce que cet homme écope de 90 écus d'amende et d'un jour de prison.

*Sofja retourna ensuite s'asseoir, attendant le verdict.*

Le verdict:

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce troisiéme jour du mois de Juin de l'an de grasce 1461, nous Anthy, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant Mumia_jr au Comté du Limousin et de la Marche pour des faits de présence illégale.

Durant les audiences :
-La Défense s'est présenté.
-L'accusation s'est manifestée en la personne de Maylyne; douanière de Ventadour.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 28 du mois de Mai de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Mumia_jr n'aurait pas éxécuter ce qui lui a été dit lors du précédent verdict qui lui demandé de quitter les terres du Comté du Limousin et de la Marche sous 48h.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée une fois et la Défense s'est manifesté d'elle même.

L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage de la douanière nous montrant preuve a l'appui que l'accusé était toujours en Limousin et a Ventadour 48h plus tard.


La défense n'a rien versé au débat si ce n'est qu'elle sait comment elle s’appelle ce qui est un bon début.

Le Parquet a requis : 90 écus d'amende
La Défense n'a rien demandé.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

L'accusé répondant au nom de Mamius_jr a clairement été identifié a Ventadour 48h après le verdict ce qui fait qu'il n'a point respecté le verdict.
De ce fait messire, sachez que tout dabord, vous êtes ici dans un tribunal et non dans votre ferme ou je ne sais ou et que vous n'êtes pas ici par hasard. Ensuite vous saurez que la Loy est faites pour être respectée donc on vous avait donné 48 pour quitter le Comté, chose non faite donc sanction.
La prochaine fois vous saurez; du moins espérons le.


Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Mumia_jr,

Le déclarons coupable d'avoir brigandé Aliénor_marie sur le sol du Limousin et de la Marche contre les Loys Limousines.

La condamnons à:
- 1 jour de prison.
- 70écus d'amende.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

*Anthy tapa trois coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 70 écus.