[15/05/1461] Ventadour / TAOP Mumia_jr

[quote="Maylyne"] Date et lieu où l'acte a été commis : Entre le 12 et le 15 Mai 1461 à Ventadour


Sujet : TAOP Absence de LP


Prévenu : Mumia_jr


Témoin : Maylyne



Ce messire est arrivé le 12 Avril 1461 comme le prouve ce rapport de Douane

Citation :

Ventadour : 12/05/1461

Citation:
Arrivées :
--------------------

Mumia_jr Royaume de France Duché d'Anjou Angers

Ce Messire a reçu :


Un courrier Douane à son arrivée le 12/05


Une relance le 13/05


Et puis ce matin

Citation :

15/05 08:26 : Zodaelle embauche Mumia_jr pour 17,00 écus

Donc il se moque de mes courriers ...donc je vous laisse la main Dame Sofja

Voici le 1er courrier :

Citation :

** Vous venez de franchir le Pont Levis qui est le seul accès possible à la Ville ...la Douanière est là qui vous attend...elle vous remet un


courrier qu'elle vous lit aussi à haute et intelligible voix **


Bonjour, je vous souhaite la Bienvenue dans le Comté du Limousin et de la Marche ( Limoges, Guéret, Bourganeuf, Tulle, Rochechouart, Ventadour ) et plus particulièrement dans nôtre belle ville de Ventadour.


Je vous informe que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul(e) ou pas et de m'indiquer la durée de votre séjour.

Sachez que si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, vous devez obligatoirement demander un Laissez-Passer à notre prévôt, Dame Kiboki, pour régulariser votre situation en précisant la raison de votre séjour. Il est également à noter que vous ne pourrez emménager dans une de nos villes sans l’accord express de la Comtesse.

Vous trouverez affichées en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes et par là même votre propre sécurité, je vous saurai gré de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici ( mémoires et visions ).


En vous souhaitant un excellent séjour parmi nous,

Cordialement,

Maylyne, Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour.

Voici le 2ième :

Citation :

** Le Messire ne lui avait pas répondu ...donc avant de déposer une plainte Maylyne lui envoya une deuxième fois le courrier Douane **


Bonjour, je vous souhaite la Bienvenue dans le Comté du Limousin et de la Marche ( Limoges, Guéret, Bourganeuf, Tulle, Rochechouart, Ventadour ) et plus particulièrement dans nôtre belle ville de Ventadour.


Je vous informe que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul(e) ou pas et de m'indiquer la durée de votre séjour.

Sachez que si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, vous devez obligatoirement demander un Laissez-Passer à notre prévôt, Dame Kiboki, pour régulariser votre situation en précisant la raison de votre séjour. Il est également à noter que vous ne pourrez emménager dans une de nos villes sans l’accord express de la Comtesse.

Vous trouverez affichées en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes et par là même votre propre sécurité, je vous saurai gré de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici ( mémoires et visions ).


En vous souhaitant un excellent séjour parmi nous,

Cordialement,

Maylyne, Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour.

Merci !

Citation :

Acte d'accusation

*Dossier à portée de main, le Procureur s'installe et prit la parole*

En ce quinzième jour de mai mille quatre cent soixante et un, nous, Sofja Jagellon de Port Kar, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Mumia_jr, pour non-respect de la loy martiale. Cette audience sera présidée par le Juge Smithy de Segard.

En vertu du codex juridique du Limousine Marche en vigueur depuis le 21 décembre 1459 conformément au livre Second Justice article « crime » qui dit que : « On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales.».

*S'éclaircit la voix puis commence*

Je rappellerais tout d'abord le décret de la Loy martiale en vigueur depuis le 21 janvier 1461 en notre Comté.

"Article I.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Limousin et de la Marche. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
Article I.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
Article I.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger souhaitant ou foulant le sol du Limousin et de la Marche a l'obligation de se signaler à la prévôté. Tout contrevenant se verra jugé pour trouble à l'ordre publique et une peine de bannissement pourra être appliquée.
Article I.4 – Sous la loi martiale la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche a autorité de mettre en demeure ou passer par les armes tout individu bafouant la dict. loi.
Article I.5. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article I.6. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
Article I.7. - Sous la loi martiale, tout ressortissants étranger se trouvant sur le sol avant la promulgation de la loi ont 24h pour faire une demande d'autorisation de séjour, sinon 48h pour quitter le Limousin et la Marche.
Article I.8. – Tant que la loi martiale est décrétée, aucun étranger ne pourra s’installer en notre Comté, sauf autorisation exceptionnelle du Comte, tout contrevenant se verra mis immédiatement en accusation pour trouble à l’ordre public."

Le Sieur Mumia_jr est arrivé le 12 mai 1461 comme nous le montre le registre des douanes.

*Sort le parchemin*

«Ventadour : 12/05/1461
Arrivées : Mumia_jr Royaume de France Duché d'Anjou Angers»

*Repose le parchemin*

De là, la douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour, Dame Maylyne vous a envoyé une missive pour vous prévenir de l’illégalité de vostre présence en nostre territoire. Cette dernière sera appelée à témoigner lors de ce procès.

*Sort le parchemin*

« ** Vous venez de franchir le Pont Levis qui est le seul accès possible à la Ville ...la Douanière est là qui vous attend...elle vous remet un


courrier qu'elle vous lit aussi à haute et intelligible voix **


Bonjour, je vous souhaite la Bienvenue dans le Comté du Limousin et de la Marche ( Limoges, Guéret, Bourganeuf, Tulle, Rochechouart, Ventadour ) et plus particulièrement dans nôtre belle ville de Ventadour.


Je vous informe que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul(e) ou pas et de m'indiquer la durée de votre séjour.

Sachez que si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, vous devez obligatoirement demander un Laissez-Passer à notre prévôt, Dame Kiboki, pour régulariser votre situation en précisant la raison de votre séjour. Il est également à noter que vous ne pourrez emménager dans une de nos villes sans l’accord express de la Comtesse.

Vous trouverez affichées en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes et par là même votre propre sécurité, je vous saurai gré de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici ( mémoires et visions ).


En vous souhaitant un excellent séjour parmi nous,
Cordialement,
Maylyne, Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour. »

*Repose le parchemin*

N’ayant toujours pas de réponse de votre part, le 13/05/1461, elle vous a envoyé une relance :

*Sort le parchemin*

« ** Le Messire ne lui avait pas répondu ...donc avant de déposer une plainte Maylyne lui envoya une deuxième fois le courrier Douane **


Bonjour, je vous souhaite la Bienvenue dans le Comté du Limousin et de la Marche ( Limoges, Guéret, Bourganeuf, Tulle, Rochechouart, Ventadour ) et plus particulièrement dans nôtre belle ville de Ventadour.


Je vous informe que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul(e) ou pas et de m'indiquer la durée de votre séjour.

Sachez que si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, vous devez obligatoirement demander un Laissez-Passer à notre prévôt, Dame Kiboki, pour régulariser votre situation en précisant la raison de votre séjour. Il est également à noter que vous ne pourrez emménager dans une de nos villes sans l’accord express de la Comtesse.

Vous trouverez affichées en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes et par là même votre propre sécurité, je vous saurai gré de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici ( mémoires et visions ).


En vous souhaitant un excellent séjour parmi nous,
Cordialement,
Maylyne, Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour. »

*Repose le parchemin*

Hors, à ce jour, cet homme est toujours présent à Ventadour et ce malgré les conseils donnés. Qui plus est sans avoir faire de demande de laissé-passé et sans réponse à ces missives.

« 15/05 08:26 : Zodaelle embauche Mumia_jr pour 17,00 écus »

*Se tourne vers l'accusé*

A présent, reconnaissez-vous ou niez-vous les faits ? Qu'avez-vous à dire au Juge pour votre défense ? Vous avez la possibilité de faire appel à un avocat de votre choix, n’en ayant pas en Limousin, vous avez l'ordre des avocats du Dragon en vous adressant à leur permanence (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Il s'approche de la barre*

Pardon ? je ne sais pas lire, désolé. Ni écrire, cela va de soi. Du coup comment diable vouliez vous que je sois au courant de vos us et coutumes ?
De plus, je suis ici pour voir une vieille (c'est elle qui est vieille, pas notre amitié) amie nommée Cian. Je n'ai aucune velléité de brigandage ou de pillage.
Vous avez une drôle de façon de recevoir des gens qui vont travailler dans vos mines et achètent vos productions, vous...

Rien d'autre à rajouter.

*et il va se rassoir*

Citation :

L'accusation a appelé Maylyne à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Maylyne à la barre

Voici son témoignage :
** Maylyne se dirige à la barre en toussant légèrement **


Messire Juge le bonjour


Ce Messire est de mauvaise foi...s'il ne sait pas lire ..comment sait il qu'il fallait être là ce jour au tribunal hein ??? Il a reçu une convocation ...et il est là


Deuxième chose ...lors de son arrivée à Ventadour il est obligé de passer par le Pont Levis ...c'est le seul accès possible à la ville


Quand j'accueille les gens qui souhaitent entrer en ville ...je leur lis à haute voix mon courrier douane....et ensuite je le leur donne


Pourquoi je lis le courrier ? Justement parce que je sais que certain ptits malins viennent au tribunal en disant qu'ils ne savent pas lire


** Maylyne souriait légèrement **


Je vous parie mes soldes de tous le mois de mai que si vous remettez un document au Messire en lui disant ...si vous restez 48 heures de plus à Ventadour je vous fais lister par toutes les armées du Limousin et vous serez poutré à vue...il sera parti dans les 48 heures


Je trouve dommage d'en arriver là surtout s'il est effectivement un ami de Cian qui est une personne de confiance ...mais pourquoi n'a t il pas répondu à mon premier courrier lorsque je lui ai lu ....ET remis en main propre


Pourquoi n'a t il pas répondu au deuxième courrier ? S'il ne sait pas lire Cian, elle sait lire et elle aura pu lui expliquer ...


Il trouve étrange notre accueil ? Je lui ai souhaité la bienvenue en ville lors de son arrivée ....je lui ai souhaité un excellent séjour chez nous ...que lui faut il de plus ??


Je pense que si sanction il y a ce Messire comprendra que lorsqu'un Douanier lui passe une consigne ou lui remet un courrier il se doit de répondre ou d'aller voir quelqu'un qui peut lui expliquer s'il ne comprend pas tout


Nous sommes sous LOI MARTIALE ....nous sommes en alerte maximum ...ce Messire nous fait perdre beaucoup de temps et d'argent car comme il ne répond pas au courrier Douane on le considère comme suspect et donc il faut que nous mettions un défenseur de plus pour le cas ou ce serait un véritable suspect ...


Il faut que les gens comprennent ça !!!!



** Maylyne était désolée ...mais malheureusement c'était la seule solution ....par deux fois elle l'avait prévenu ...par deux fois le Messire n'avait pas trouvé bon de répondre ....sanction il devait y avoir ...**

** Maylyne s'inclina légèrement pour saluer et retourna à sa place **

Citation :

La défense a appelé Cian à la barre

Voici son témoignage :
*Cian s'approche de la barre et déclare*

Hum, oui, ce jeune là, je le connais bien. C'est un jeune ami, que je considère presque comme mon fils, c'est pour dire !
Mais il ne fait rien, à part me causer des ennuis, grumph.
D'accord il n'a pas répondu, d'accord ses escuses sont bidons. M'enfin, il est jeune, et je m'occupe de lui.

*elle se gratte le menton avant de reprendre d'une voix agacée*

Et à l'avenir je veillerais à ce qu'il me montre TOUTES ses lettres. Ne le condamnez pas si vite. Un procès pour ça...Bouarf, encore si il était plutôt bizarre vot' gus' mais là...Enfin voilà quoi..Il est bêbête le Mumia, et faut pas lui en demander trop.

*elle chuchote*

C'est pas une lumière l'jeunot hein...Non mais regardez le ! Ca ne se voit pas p't'être ? Regardez sa tête d'innocent voyons ! Il ne sait rien faire tout seul !
Et une sanction...Moi j'veux bien, des coups de bâton par exemple. M'enfin, il a pas d'argent, et il n'est pas vraiment résistant, alors la prison..Faut pas y penser pour mon jeune là.

*reprend aussitôt d'une voix plus douce*

Je m'occupe de lui donc, merci bien. Allez, hop hop, l'audience est levée et tout le tintouin ! On va s'boire une chopine, ça roule ?

Citation :

La défense a appelé Mumia_jr à la barre
Voici son témoignage :
Oui, je m'auto-appelle comme témoin. C'est l'ultime classe, vous ne trouvez pas ?
Juste pour répondre à Mme la douanière 007.
Ca marche si je vous dis que je suis sourd ? ou tête de linotte ? ou les deux ?

Bon, sérieusement. Je n'ai aucune excuse, si ce n'est la flemme de répondre, le manque de temps, la joie de revoir mon amie, tout ça tout ça.

Regardez-moi bien, maintenant ? ai-je l'air d'une bête sanguinaire, d'un violeur d'animaux et égorgeur de femmes ? hum...si vous dites oui, je me vexe. Je viens juste en paix, je ne sais même pas ce qu'est une loi martiale, je ne sais rien de ce qui vous a fait la décréter et, sauf votre respect, ça m'est même parfaitement égal de le savoir. Je suis juste un pauvre voyageur.
Merci de votre attention.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
*Il était temps de conclure, le Procureur se redressa et prit la parole.*

Tout d'abord, permettez-moi de vous rappeler que le chef d'accusation est Trouble à l'ordre Public pour non-respect de la Loi Martial.

*Attrapant un vélin sur lequel étaient coucher les notes pris lors du procès.*

Actons que nous avons entendu le témoignage du prévenu et de Maylyne, Douanière et Lieutenant de la Maréchaussée de Ventadour et prit en compte les nouvelles informations apporté par chacun d'eux. Actons également que les preuves actuellement en notre possession sont les suivantes : les deux courriers de la Douanière.

*Se tourne vers le prévenu suite à sa plaidoirie*

Il est bien dommage d’en arriver là alors que vous aviez le soutien d’une Limousine. Il aurait été plus sage de répondre rapidement. Malheureusement nous sommes sous LOY MARTIALE est nous ne pouvons pas nous permettre de faire une exception.

*Se tourne vers le Juge*

Messire le Juge, je demande donc à ce qu'il soit reconnu coupable et écope d'une amende de 20 écus.

*Retourne a sa place une fois son réquisitoire terminé.*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
*il sort un p'tit bout de papier de sa poche et commence à lire le laïus qu'il avait préparé. Il s'éclaircit la voix :*

Mes biens chers frères, mes biens chères soeurs, nous voilà réunis en ce jour afin de célébrer...

Ahum non, désolé, j'me suis gouré de papier.

*il le range et en sort un autre*

Madame la Juge, Monsieur le Procureur, Limousins, Limousines, hommes, femmes, enfants, bêtes à poils ou à écailles, petits lutins, gros trolls,

Pardonnez-moi parce que j'ai pêché. Car oui, en vérité je vous le dis, j'ai fauté. J'ai omis, volontairement, par esprit libertaire et débonnaire, de répondre à la sollicitation de votre chère douanière. Mumia ne connaît pas les frontières ! mais en contrepartie, Mumia n'a aucune intention délictueuse. Il voyage au gré de ses envies.

D'autre part. Croyez-vous que de vils brigands ou pilleurs répondraient aux questionnaires que vous leur envoyez en disant "on reste là quelques jours, le temps de piller une ou deux mairies, merci de nous offrir le meilleur accueil possible". Sérieusement ?

Jamais aucune loi, fut-elle martiale, n'a empêché quiconque le voulait de semer la mort et le chaos où que ce soit. Bon ça c'était la minute sérieuse de la chose.

Pour conclure, j'implore la clémence du tribunal. Et je réfute les arguments de mon témoin. D'ailleurs je réfute mon témoin. Na.

*Et il retourne s'assoir*

Ah au fait. 20 écus ça m'va. Hinhin.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 22eme jour de l'an de grace 1461, nous Anthy, Juge du Limousin et de la Marche allons rendre le verdict concernant la mise en accusation de messire Mumia_jr:

Durant l'audience:
-Le prévenu s'est présentée de lui-même.
-La défense a eu également le soutien de demoiselle Cian une Limousine.
-La douanière Maylyne nous a apporté des renseignements et la preuve concernant la présence illégale de l'accusé avec ces courriers lui ayant été transmis lui demandant de se présenter afin qu'il puisse disposer d'un LP.
-La preuve que l'accusée savait se faire lire le courrier et s'est moqué des institutions en ne demandant point de LP.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 15 du mois de Mai de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Mumia_jr n'aurait pas répondu ni aux instructions lu au moment d'entrée a Ventadour après le pont-levis ni aux courriers de la douanière Maylyne lui demandant de bien vouloir régulariser sa situation en demandant un LP.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée une fois et la Défense tout dabord celle du prévenu qui ne s'est pas sentit coupable puis celle de la Limousine qui s'est en portée caution dans ses paroles sur la venue de l'accusé en Limousin.


L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- Le témoignage de la douanière les preuves que cet personne a bien reçu plusieurs missives l'informant de son infraction.
-La preuve que ce dernier savait lire une offre d'emploi donc sa moquerie des institutions.

Attendu que :

Mamius_jr n'a pas tenu bon de répondre a la douanière Maylyne.
Ce dernier doit se conformer à la Loy Martiale présente en Limousin Marche car ceci est pris pour présence illégale.

A présent vous saurez que tout étranger venant en Limousin se doit de demander un LP. Vous dites que vous aviez la flemme et manque de temps mais vous êtes venu tout de même vous donner en spectacle en ces lieux. Je tiens également a vous dire messire que les Loys sont faites pour être respecté et quiconque ira a leurs encontre se verra punis.
Maintenant vous le saurez, ill faut un LP pour rester ici comme vous dites cela évite de vous retrouver face a nous.


Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict. Mumia_jr.

La déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy Martiale présente en Limousin Marche ainsi peut être réfléchira -t'il la prochaine fois

Le condamnons à
-20écus d'amende.
-Ainsi que le bannissement du Comté durant 1mois.
-Vous avez 48h pour quitter ce dernier.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

*Anthy tapa 3 coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal.*

La défense ne s'est pas justifiée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.