[14/02] Taop- Brigandage - Girnok - berry [coupable]

Citation :

Expéditeur : Berruyer
Date d'envoi : 2009-02-13 15:08:10
Bonjour,

Je me nomme Berruyer et je suis votre homologue pour le duché du Berry.
Dans le cadre d'une recherche active d'un brigand en fuite, nous avons constaté que ce dernier pouvait se trouver dans votre Comté.
En accord avec le traité de non agression conclu entre nos deux provinces, et conformément à l'article sur la coopération judiciaire, nous souhaiterions bénéficier de votre aide afin d'arreter le prévenu.
Il s'agit de Girnok, habitant de Rohan, Duché de Bretagne.
Afin que vous puissiez attraper ce mécréant le plus rapidement possible, je vous fais parvenir l'acte d'accusation conforme à nos lois.

-------------------------------------------------------------------------------
Procès opposant le Duché du Berry à Girnok, le 13 février 1456

Votre Honneur,

Il est apparu aux services de police du Duché du Berry que l�accusé aurait racketté Awill66.

L�accusé, originaire de Rohan, Duché de Bretagne, a de ce fait transgressé la loi suivante :

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Je vous demande donc de reconnaître l�accusé coupable de trouble à l�ordre public.

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit entendue, je demande les peines suivantes :

- 5 jours de prison
- 500 écus d�amende
- Le bannissement du Berry

Fait le 13 février 1456, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
-------------------------------------------------------------------------------------------

Dans l'attente d'une réponse par retour, merci d'avance.

Berruyer
Procureur du Berry

Répondre

Citation :

Expéditeur : Berruyer
Date d'envoi : 2009-02-14 10:11:38
Bonjour Messire,

Je viens vers vous de nouveau pour savoir si vous avez pu intercepter notre suspect?
Savoir également s'il se trouve toujours sur vos terres afin que nous puissions faire le nécessaire dans le cas contraire.

Bien à vous,

Berruyer
Procureur du Berry

Lieu et date où l’acte a été commis : Tulle le 31 janvier 1457

Nature du l’acte : Brigandage

Prévenu :
Girnok

Victime : awil66

Plainte:
en attente

Preuve du racket:
en attente

Temoin :

Citation :

Bonjour messire,
Suite a votre demande de coopération judiciaire, je tiens a vous signaler que sire Girnok a été repéré par nos services de douane a Gueret ce matin. afin de faire une mise en accusation je vous demanderai de me faire parvenir au plus to^t les preuves de ce racket (screen), le lieu exact de l'agression ainsi qu'une copie de la plainte de la victime.
dés que je posséderais tout ces éléments je le ferai traduire immédiatement devant la cour de justice Limousine

cordialement
Mic31, Seigneur de Laprugne
procureur du Limousin

Citation :

Expéditeur : Berruyer
Date d'envoi : 2009-02-14 18:08:24
Messire,

Voici les informations dont nous disposons:

Notre sergent à écrit-------------------------------
Voici ce que Messire Awill66 m'a rapporté !!!

Voici ses évenements !!!

Citation:

07-02-2009 04:32 : Vous avez été racketté par Girnok .



Il lui a été derobé les affaires suivants !!

Citation:

Donc cette personne m'a racketté 17 ecus ainsi que 2 excellents légumes du jardin !!!!




Messire Awill66 a écrit au prevenu et voici sa rêponse !!

Citation:

Expéditeur : Girnok
Date d'envoi : 2009-02-08 11:41:47
oui sa va sa ma plutot asser amuser

le seul domage c'est que tu n'avais pas grand chose sur toi

mais se qui est surtout comique c'est ton message car quand tu reviendra je serais loin d'ailleur je suis deja loin^^

bonne continuation

---------------------------------------------------

Selon les lois berrichonnes vous pouvez dès à présent mettre le coupable en procès. Dans le pire des cas, si vous souhaitez réellement un machin (screen) nous vous le ferons parvenir (sauf que hrp ca laisse une porte de sortie au suspect et nous n'avons pas de screen à l'heure actuelle)

Merci de me tenir informé de ce que vous comptez faire.

Merci d'avance.

Berruyer
Procureur du Berry

Citation :

Acte d'accusation

le 15 du mois de février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sieur Girnok, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de brigandage effectuée dans la nuit du 6 au 7 février 1457 sur les routes du Berry en agressant Sire Awill66. Il a déposé une plainte auprès de Sire Berruyer, Procureur du Berry en déclarant que vous l'avez racketté. le procureur du Berry m'a fait passer un avis de recherche concernant votre personne et le douanier de Gueret vous a reconnu lors de votre arrivée en Limousin. En vertu d'un accord judiciaire conclu entre le Berry et le Limousin, vous serez jugé selon les lois berrichonnes par notre cour de justice. Je vous signale que vous avez aussi avoué votre crime a la victime en lui envoyant un courrier. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

*Procès opposant le Duché du Berry à Girnok, le 13 février 1456

Votre Honneur,

Il est apparu aux services de police du Duché du Berry que l�accusé aurait racketté Awill66.

L�accusé, originaire de Rohan, Duché de Bretagne, a de ce fait transgressé la loi suivante :

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Je vous demande donc de reconnaître l�accusé coupable de trouble à l�ordre public.

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&amp;sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit entendue, je demande les peines suivantes :

- 5 jours de prison
- 500 écus d�amende
- Le bannissement du Berry

Fait le 13 février 1456, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry*

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Courriers du procureur du Berry
*Expéditeur : Berruyer
Date d'envoi : 2009-02-14 18:08:24
Messire,

Voici les informations dont nous disposons:

Notre sergent à écrit-------------------------------
Voici ce que Messire Awill66 m'a rapporté !!!

Voici ses évenements !!!

Citation:

07-02-2009 04:32 : Vous avez été racketté par Girnok .



Il lui a été derobé les affaires suivants !!

Citation:

Donc cette personne m'a racketté 17 ecus ainsi que 2 excellents légumes du jardin !!!!




Messire Awill66 a écrit au prevenu et voici sa rêponse !!

Citation:

Expéditeur : Girnok
Date d'envoi : 2009-02-08 11:41:47
oui sa va sa ma plutot asser amuser

le seul domage c'est que tu n'avais pas grand chose sur toi

mais se qui est surtout comique c'est ton message car quand tu reviendra je serais loin d'ailleur je suis deja loin^^

bonne continuation *

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 15 février 1457

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

votre honneur, dans cette affaire je vais suivre les recommandations de mon homologue berrichon et je vous prie de tenir compte de la non réponse de l'accusé qui est pour moi un aveu de culpabilité

*Afin que justice soit entendue, je demande les peines suivantes :

- 5 jours de prison
- 500 écus d'amende
- Le bannissement du Berry*


Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Apres avoir l�accusation et comme personne d�autre ne se présentait, le juge rendit donc le verdict.
Je condamne donc sieur Girnok au bannissement du Berry comme demandé par l�accusation. Puis comme l�accusé n�a osez de présenter en personne, je continuerais donc à être en accord avec l�accusation et condamne le dit sieur à 5 jours de prison et à 110 écus d�amande, ne pouvant payer plus.

Sieur Girnok, peut toujours faire appel à ce jugement si cela ne lui convenait pas.

Verdict rendu par Naja, le 24 mars