[21/03/57] TAOP - Pascalnicoud - Bourganeuf[Coupable]

Date et Lieu : Bourganeuf, le 21 mars 1457


Nature de l'infraction : Trouble A l'Ordre Publique


Prévenu : Pascalnicoud

Victime : ville de Bourganeuf, dont j'ai receuillis les propos des témoins !

Témoins : Auxanne, Babilou53, (Victime ne voulant pas d'histoires)

PREUVES :

Citation :

Acte d'accusation

Le 21 du mois de mars de l'an de grâce 1457

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Aldric le Fourbe
Juge : Naja
Accusé : Pascalnicoud
Victime : Auxanne
Date et lieu de l'Infraction : Bourganeuf, le 21 mars 1457
Témoins de l'accusation : Auxanne, Babilou53, BCH_BLAISE
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public
*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur entra dans la salle...*

«Toflegrand , vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l'article II.4.a du Troubles A l'Ordre Public,du Coutumier du Limousin et de la Marche, d'avoir tenu des propos et des faits et gestes désagréable en taverne de Bourganeuf et d’avoir giflé Babilou53.

Vous avez en effet, aux dates du 21mars 1457 en taverne de Bourganeuf, giflé Babilou57 et tenu des propos et des faits et gestes désobligeant envers Dame Auxanne et messire Babilou53. Ces personnes se sont confées à BCH_BLAISE Sergent de Police de bourganeuf qui a recueillis les preuves. Vous allez donc rendre compte devant la justice de notre comté.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.


*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f82/12/42/85/24/b110.jpg

https://i.servimg.com/u/f82/12/42/85/24/b210.jpg

https://i.servimg.com/u/f82/12/42/85/24/b310.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Auxanne et Babilou53
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Aldric le fourbe
Procureur du Limousin, Fait à Limoges, le 21 mars 1457

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Auxanne à la barre

Voici son témoignage :
Auxanne s'avança à la barre:

Bonjour Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge,
Si je viens aujourd�hui témoigner devant vous, c�est que j�ai été profondément choquée par l�attitude de sieur Pascalnicoud.

Dès son entrée dans la taverne, son comportement s�est averré choquant, déplace, je peine à vous dire plus.
Vous en avez les détails : retrait de braies dans un lieu public, absorption de substance des plus étranges.
Il s�est ensuite montré violent auprès de messire Babilou53, qui traverse nos terres, la réputation limousine n�en ressort pas étincelante.

Je vous prie donc châtier ce malotru d�une façon exemplaire, merci de m�avoir écouté.

Auxanne alla se rassoire.

L'accusation a appelé Babilou53 à la barre

Voici son témoignage :
Babilou53 s'avança à la barre:

Bonjour Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge,
je témoigne devant vous!
les paroles et les actes de ce Pascalnicoud mon surpris pour la gifle ce n'est pas grave mais son attitude devant une dame son déplacé voila !

Citation :

Pascalnicoud était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Apres avoir écouté l�acte d�accusation et encore une fois aucune plaidoirie, le juge rendit son verdict.

Étant donné que personne n�ose venir se présenter devant moi, je me vois contraint de donner mon jugement sans aucune plaidoirie. Comme les preuves les démontre, sieur n�est point homme de politesse. Je suis navré au l�image du Comté en soit entaché et déplore que Dame Auxanne et sieur Babilou53 soit les victimes d�un tel gredin.

Je condamne donc, sieur Pascalnicoud à 3 jours de prison et à une amende de 20 écus.

Sieur Pascalnicoud, peut toujours faire appel à ce jugement si cela ne lui convenait pas.

Verdict rendu par Naja, le 09 avril 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 20 écus.