[29/07]TAOP - Ericoo69 - Bourganeuf [Coupable]

Date et Lieu : Bourganeuf, le 29 juillet 1457

Nature de l'infraction : TAOP incitation a la revolte !

Prévenu : Erico069

Victime : Ville de Bourganeuf + Comté

Preuves :



https://limousin-marche.forumactif.com/douanes-f98/annoncecentre-de-communication-prvt-douanes-arme-t8149-150.htm

Commentaires :

Apparament, il manquerait un compte rendu du Sergent Arthaud de Gueret ... mais bon, un peu le fouillis dans leur bureau !

la preuve suffira merci ...==>MA

Acte d'accusation

Citation :

Le 3 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Lieu et date où l’acte a été commis : Bourganeuf, dans la nuit du 29 juillet 1457
Prévenu : Ericoo69
Victime : mairie de Bourganeuf
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Incitation à la révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Mick999, déjà sur place, l'accueillit chaleureusement*

"Ericoo69, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 29 Juillet 1457, envoyé des lettres d'incitation à la révolte contre la mairie de Bourganeuf. De plus, vous avez proféré des mensonges de grande portée pour induire en erreur d'honnêtes gens, fidèles à leur comté, et ainsi arriver à vos fins.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve:
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/07/29/img-100408cc1wk.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre comme témoin, l'un des destinataire de la lettre, Méteorite1, ainsi que la comtesse du limousin, Alda Arégonde
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 3 Août 1457

Citation :

Erico069 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Alors comme ceci on incite les gens à la révolte messire?
De plus en envoyant des pigeons vous vous êtes servi abusivement du nom de notre comtesse pour faire croire aux pauvres habitants que cela etait légal?
Et bien vous avez eu tord messire toute révolte ou tentaive par quelques moyens qu'il soit est interdit sur notre sol sans en avoir l'autorisation express de notre comté.
A mes yeux vous n'aviez aucunes autorisations.
Je retiendrais don une peine exemplaire pour incitation à la révolte avec circonstances aggravantes.
Par ce fait je vous condamne donc à deux jours de prison et 120 écus d'amende.
Si ce jugement ne vous conviens pas , vous pourrez faire appel.
Verdict rendu par le juge Pinpin42 le 17 aout 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 120 écus.


Acte d'accusation

Le 3 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Lieu et date où l�acte a été commis : Bourganeuf, dans la nuit du 29 juillet 1457
Prévenu : Erico069
Victime : mairie de Bourganeuf
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Incitation à la révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Mick999, déjà sur place, l'accueillit chaleureusement*

"Ericoo69, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 29 Juillet 1457, envoyé des lettres d'incitation à la révolte contre la mairie de Bourganeuf. De plus, vous avez proféré des mensonges de grande portée pour induire en erreur d'honnêtes gens, fidèles à leur comté, et ainsi arriver à vos fins.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve:
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/07/29/img-100408cc1wk.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre comme témoin, l'un des destinataire de la lettre, Méteorite1, ainsi que la comtesse du limousin, Alda Arégonde
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 3 Août 1457
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Le procureur bien conscient de parler à un mur commence son réquisitoire.

Peu de choses sont à rajouter aux dires du témoins et à la lecture de la lettre. Vous avez gravement insulté la mémoire d'un veteran de l'armee limousine, dit parlé au nom de la comtesse actuelle et été jusqu'à promettre un salaire mirobolant aux visiteurs de passage dans l'unique but de parvenir à vos fins égoïste, celui clairement visible de piller la mairie de Bourganeuf.

Que dire de plus à cela ?
Ah oui! Vous ne vous êtes même pas présenté au tribunal. Vous êtes donc en plus un couard ...

De plus, il me semble que ce n'est pas votre première infraction à ce jour.

Compte tenu de l'absence du principal intéressé, de la gravité de l'acte ainsi que du passif de ce triste sir, je requiers un jugement très sévère à son encontre : 6 jours de prison accompagné d'une amende de 100 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé M�orite1 à la barre

Voici son témoignage :
B'jour M'ssieurs, je suis là et j'vous jure que c'est bien vrai que j'ai recu le courrier pour la révolte. J'étais à Bourganeuf et je connaissai pas ce Erico069 alors j'ai pa voulu. Voilà.
L'accusation a appelé Aldaaregonde à la barre

Voici son témoignage :
*Arégonde prit la parole quand on lui indiqua que c'était le moment.*

Votre Honneur,

Sieur Erico069 s'est permis d'utiliser mon nom et mon rang afin de convaincre la population qu'il agissait en mon nom. Les crédules auraient ainsi pensé bien faire. Heureusement cette histoire m'a été contée et j'ai pris les mesures nécessaire et ais un démenti. J'espère que vous ne serez pas clément envers cet homme qui non content de provoquer le trouble il aggrave son cas en utilisant mon nom. J'attends une sanction exemplaire.

* Sur quoi elle se tait et attend qu'on lui indique qu'elle peut retourner à sa place.