| | [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] |  |
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Brunehilde de Castelcerf
Sérennisse
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| | Sujet: [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] Mer 7 Avr - 22:14 | |
| Sujet : [07/04/58] TAOP Infraction Décret 007 – Korrigann – LimogesLieu et date où l’acte a été commis : Limoges le 07/ 04/ 1458
Nature du l’acte : TAOP Infraction Décret 007
Prévenu : Korrigann.Sa fiche :http://www.casimages.com/img.php?i=100407090149556082.jpg![[07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] 100407090149556082](https://nsa15.casimages.com/img/2010/04/07/100407090149556082.jpg) Victime : Ville de Limoges Achat sous mandat comtal :Preuve:http://www.casimages.com/img.php?i=100407091350510089.jpg![[07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] 100407091350510089](https://nsa15.casimages.com/img/2010/04/07/100407091350510089.jpg) Courrier envoyé ce jour : - Citation :
Limoges le 07/04/1458
Bonjour Dame,
Je me présente, Brunehilde, Sergent de Police de Tulle.
Je viens de vous acheter 1 Truite à 19.20 écus et je vous informe dès à présent que cette vente est illégale dans la ville de Limoges.
En effet, vous êtes en infraction du Décret 007 que vous retrouverez facilement sur le panneau d’accueil de la Mairie, sur la Halle de Limoges et en Gargote Limousine.
Ce Décret 007 stipule très précisément que le commerce des truites est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart Tulle, Ventadour. Je vous propose d'ailleurs de mettre celle que je vous ai acheté en vente au même prix, pour que vous me la rachetiez. j'attends votre réponse pour le faire.
Tout contrevenant à ce décret, mettant en vente des Produits Stratégiques sans autorisation sera de suite mis en accusation pour TAOP (Trouble à l’ordre public).
Je vous informe donc que j’ouvre dès à présent un dossier pour TAOP et que vous serez très prochainement convoqué par notre Tribunal du Limousin et de la Marche.
De plus, je vous prie de bien vouloir retirer les 11 autres truites que vous avez mises en vente sur le marché de Limoges.
Cordialement,
Brunehilde
Sergent de Police de Limoges Témoin : BrunehildeCommentaires : Habitante de Villefranche sur RouergueDemande de Mise en accusation
Dernière édition par Brunehilde de Castelcerf le Mer 7 Avr - 23:20, édité 4 fois | |
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Ratou42
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Brunehilde de Castelcerf
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| | Sujet: Re: [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] Mer 7 Avr - 23:16 | |
| Hihi une petite erreur pour la date je corrige
Euh oui il y a plusieurs truites.
- Citation :
- De plus, je vous prie de bien vouloir retirer les 11 autres truites que
vous avez mises en vente sur le marché de Limoges. | |
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Ratou42
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Maxiime
Sérennisse
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| | Sujet: Re: [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] Jeu 8 Avr - 12:17 | |
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En ce jour du 8 Avril de l'An de grâce 1458.
Procureur: Maxiime
Juge: Hannibal_de_cassel
Prévenu: Korrigann
Victime: Ville de Limoges
Date et Lieu de l'infraction: Le 7 Avril 1458; à Limoges
Chef d'inculpation: Trouble A l'Ordre Public (TAOP): Infraction Decret 007[size=21]
De la Coutume Limousine[/size]
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.
Le décret enfreint est le suivant:[size=21]
Decret N° 007 [/size]
Ce décret annule et remplace le décret 005 Chateauponsac-Laprugne.
Suite à la libéralisation des prix des marchandises en Limousin, certain produits restent cependant sous le contrôle des Maires et du Comté. Il est interdit de faire commerce sur le sol du Limousin et de la Marche des marchandises consignées dans la liste des « Produits Stratégiques ». Ces « Produits Stratégiques » sont répartis en 2 catégories.
1ere catégorie : La pierre, le fer
2nd catégorie : le bois, les fruits et le poisson
Pour la première catégorie, il sera laissé aux maires le soin de définir les prix, tout en respectant les prix maximum fixé par le Comté, ainsi que d’autoriser et d’organiser le commerce de ces produits dans leur village auprès des forgerons seuls habilités à acheter ces denrées.
Pour la seconde catégorie, la vente de la production locale sera autorisée uniquement sur le marché du village producteur.
Aussi :
==> Le commerce du Bois est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart Tulle, Ventadour
==> Le commerce du Poisson est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart, Tulle, Limoges, Guéret, Bourganeuf
==> Le commerce des Fruits est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Limoges, Ventadour, Guéret, Bourganeuf
Afin que les policiers, qui surveillent les marchés, identifient rapidement les produits stratégiques vendus par les maires des produits vendus par d’autres personnes, il sera demandé aux maires de mettre en vente ces produits à un prix reconnaissable soit se terminant par 0.01 écus.
Tout contrevenant à ce décret, mettant en vente des « Produits Stratégiques » sans autorisation ou achetant des produits de la 1ere catégorie sans autorisation sera de suite mis en accusation pour TAOP (Trouble à l’ordre public).
Korrigann, Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Dame Korrigann
*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire.
http://www.casimages.com/img.php?i=100407091350510089.jpg
Le procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.
Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Elle se nomme Brunehilde, et a relevé l'infraction.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.
Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 8 Avril de l'an de grâce 1458. | |
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Maxiime
Sérennisse
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| | Sujet: Re: [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] Ven 9 Avr - 13:54 | |
| COURRIER ENVOYE CE JOUR AU PREVENU - Citation :
- Bonjour Dame Korrigann;
Maxiime, Procureur du Comté du Limousin et de la Marche.
Je vous envoie cette missive suite à votre demande, lors de votre premier réquisitoire..
Ou en êtes-vous? Avez-vous pris contact avec Dame Brunehilde? L'affaire est-elle close?
Si vous ne voulez pas être condamnée, je crois que l'arrangement à "l'amiable" est la meilleure solution..
Merci de me tenir au courant, car si je n'ai pas de nouvelles, je me verrais dans l'obligation de demander à poursuivre ce procès..
Je vous remercie de votre lecture, et vous présente en cette belle journée de printemps, mes Respects..
Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche. | |
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Hannibal
Ménestrel
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| | Sujet: Re: [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] Sam 24 Avr - 19:34 | |
| As tu eu des nouvelles de Korrigann, je trouve que ça traine un peu tout ça. | |
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Maxiime
Sérennisse
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| | Sujet: Re: [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] Dim 25 Avr - 17:16 | |
| Mets lui 30 Ecus.. et basta ![[07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] Icon_wink](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_wink.gif) | |
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Hannibal
Ménestrel
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| | Sujet: Re: [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] Dim 25 Avr - 22:27 | |
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Chatonne
Sérennisse
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| | Sujet: Re: [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] Dim 23 Mai - 7:26 | |
| Enoncé du verdict :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
J'ai attendu patiemment les éléments qui auraient pu plaider en votre faveur mais rien donc, moi Hannibal, juge du Limousin en ce jour du 25 avril vous déclare coupable, la peine est d'une journée de prison.
Suivant !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. | |
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| | Sujet: Re: [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] | |
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| | [07/04/58] TAOP Infrac Décret 007 – Korrigann/Limoges [Coup] | |
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