[10/05/58] TAOP Décret 2402 – Letoom – Guéret [Coupable]

Sujet : [10/05/58] TAOP Décret 2402 – Letoom – Guéret

Lieu et date où l’acte a été commis : Guéret le 10 mai 1458

Nature du l’acte : TAOP Décret 2402


Prévenu : Letoom

Sa fiche :




Victime : Ville de Guéret


Achat sous mandat comtal (ou achat par la Mairie) :





Courrier envoyé :

Citation :

Bonjour Letoom,

Je me présente, Battopher,Lieutenant de Police à Guéret.

Je viens de vous acheter 1 légume au prix de 13,50 écus, ainsi que 1 légume à 14,00 écus. Je vous informe dès à présent que cette vente est illégale dans notre Comté.
En effet, le prix maximum pour cet article est de 6,00 écus suite à la parution du Plan Légumes en vigueur à compter du 1er mars 1458 comme présenté dans les Déclarations du Conseil en Gargote limousine.

Ce plan étant très récent notre justice sera tolérante pour cette première infraction mais je vous demande de bien vouloir :
- retirer tous les légumes que vous avez mis en vente au prix de 13,50 écus et 14,00 écus
- racheter les légumes que je vous ai acheté via mon mandat (comtal) pour un montant de 13,50 écus et 14,00 écus.

J’espère avoir de vos nouvelles au plus vite afin que nous puissions régler le plus simplement possible ce dossier et éviter un procès en cas de refus de votre part.

Cordialement,

Battopher, Lieutenant de Police de Guéret.

Témoin : Battopher

Commentaires : 4 légumes en vente sur le marché au prix de 13,50 et 7 légumes au prix de 14,00 écus

Merci beaucoup Sieur Battopher, c'est très apprécié.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Battopher à la barre

Voici son témoignage :
Madame le Juge :

Je me présente Battopher, Lieutenant de la ville de Guéret.

J'ai effectivement relevé l'infraction suivante de la part du nommé Letoon en date du 10 mai 1458 à 13H30.

Le mis en cause à effectivement mis en vente sur le marché à cette date là 1 légume à 14,00 écus et un autre à 13,50 écus.

J'ai dû acheté ces deux légumes avec mon mandat comtal pour constaté l'infraction.

A ce jour, je n'ai aucune réponse ni nouvel de la part du prévenu et ces deux légumes sont toujours en ma possession dans mon mandat.

J'ai demandé suite au instructions reçu de Madame le prévôt à notre Maire si elle pouvait me les racheter afin que mon mandat revienne à son solde de départ.

Je vous confirme donc l'infraction de trouble à l'ordre public dont est accusé Messire Letoon.

Je reste à votre disposition si vous avez besoin d'autres renseignements.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Chatonne s'aperçut qu'elle s'était emmêler les pinceaux lorsqu'elle avait remis les dessins de la preuve au juge. Elle s'empressa d'inter-changer celle-ci.*

Vostre honneur, veuillez me pardonner de mon erreur, voici le bon dessin : https://2img.net/r/ihimizer/i/lgumesletoom.jpg/

Messire Lettom ne daigne même pas se présenter à la barre pour venir s'expliquer de lui-même, il ne répond pas aux pigeons que le lieutenant Battopher lui a fait parvenir, comme ce dernier vient de le témoigner. Il fait fit de la justice de notre comté, je pourrais même dire qu'il nous ignore délibérément et nous ne pouvons accepter ce fait.

Par conséquent, je requiert comme peine, une amende de 45 écus pour avoir délibérément ignoré nos forces de l'ordre et aussi sa convocation au tribunal ainsi que de n'avoir pas respecter la loi de notre comté.

Merci vostre honneur

*Chatonne retourne s'asseoir pour écouter la suite du procès.*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Pour avoir vendu des légumes au-dessus du prix maximum autorisé,
Pour n'avoir point répondu au Lieutenant lors de la conciliation,
Pour n'avoir même pas daigné vous présenter icelieu,

Je vous condamne au versement d'une amende de 45 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus.