[26 sept 58] Pepe195fr2 TAOP/Roche. (lancé le 14/10/58)

Citation :

• Accusé : pepe135fr2
  
• Victime :
  
• Témoins : Dorilys
  
• Brigadier en charge de l'affaire :
  
• Chef d'inculpation : Troubles à l'ordre publique, tentatives de révolte
  
• Date : dans la nuit du 25 au 26 septembre
  
• Lieu : Rochechouart
  
• Preuves :
  
  
  
  
• Missives échangées :
  
  Message de Dorilys à Andrea, maire de Rochechouart :
  
  
  
  
• Décret/loi bafoué :
  
  

  Citation :

  Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
  a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
  b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.
  
  Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte.

  
  
• Récidive : [date des récidives s'il y en a]

procureur : Seleina
juge : Zeinar
accusé : pepe135fr2
victime : Rochechouart
lieu et la date de l'infraction : Rochechouart 26 septembre 1458 à l'aube.



En ce jour du 14 octobre de l'an de grâce 1458,

Moi, Seleina, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l'autorité du Juge Zeinar, à l'encontre de sieur pepe135fr2.


Appréciez les faits suivants : dans la nuit du 25 au 26 septembre de l'année en cours, les défenseurs de la ville ont du essuyer une révolte. Et dans la mêlée, l'un de nos défenseurs a reconnu cet homme précisément assis devant nous ce jour.


En atteste sa déposition.

*La jeune femme lut à haute et intelligible voix :*


26-09-2010 04:12 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu pepe135fr2 parmi les assaillants.

* Puis elle présenta le témoignage écrit au juge *


https://2img.net/r/hpimg7/pics/123551revolte_pepz.jpg

Greffier, veuillez prendre en compte la pièce à conviction suivante en cette lettre de dame Dorilys envoyée la veille à sieur Andrea., bourgmestre de la ville à l'époque des faits, démontrant de ce fait que préméditation il y a eue de la part du prévenu.

https://2img.net/r/hpimg7/pics/337259preuve_dori_revolte_pepe.jpg

*La brune s'adressa à l'accusé :*

Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public pour avoir commis cet acte grave aux vues de notre coutumier...

*La brune entreprit la lecture des textes de loi concernés :*

Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte.



*Relevant la tête, elle interrogea le prévenu :*

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ? Nous vous écoutons, puis ferons venir à la barre dame Dorilys qui nous confirmera le contenu de cette lettre.


(à lancer demain)

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je ne me suis pas caché bien au contraire, j'ai clamé haut et fort ma colère sur le silence de Mr le maire et de notre intendant du marché. j'ai donné mes motivation et j'ai recherché un soutien moral car je savais que tranche clair ma fidèle lame ne viendrait pas à bout de la garde, ya t-il eu des blessés non juste quelques bleus pour la garde ! condamnez moi je vous dis je suis coupable d'alerter la population et de veiller au bien de mes voisins !

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*La jeune femme se releva, parcourut l'assemblée de son regard ambré et franc, regard qui s'arrêta un instant sur l'accusé. Puis elle reprit la parole :*

Bien... Nous avons entendu les choses suivantes :

Le contexte houleux durant lequel s'est passée cette révolte, le fait que l'accusé se soit révolté seul apparement dit-il pour alerter la population... Soit.

S'il est vrai que la situation prêtait à effusion de rancoeurs et au mécontentement général, ce qui l'est moins c'est que l'on puisse, dans une situation de crise telle que celle qui a secoué le Limousin dernièrement, prendre ce genre d'initiatives personnelles. Parce qu'alors c'est la porte ouverte à tout et son contraire. Laisser cet acte impuni c'est permettre la conclusion suivante : vous êtes autorisé à accentuer le chaos. Allez y, ne vous gênez surtout pas, faites... L'on peut enfreindre les lois sans peine de représailles.

Ensuite vers quoi irons-nous ? L'escalade assurément.
Chacun se sentira investi d'une mission et ce sera le début de l'anarchie. Il y a des lois qui régissent les vies de chacun. Permettre à un seul de les enfreindre sous prétexte que c'était pour le bien de tous, c'est, je le répète, permettre le chaos.

*Se tournant vers le juge, la brune ajouta :*

Il est vrai que des circonstances atténuent cet acte. Cependant je crois sincèrement qu'il ne doit pas rester impuni. Je demande qu'une peine d'un jour de prison soit prononcée.

* Elle se rassit, laissant la parole au prévenu.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je demande que mon "programme" soit fourni à la cour et vous verrez qu'en aucun cas je ne voulais être maire, d'ailleur j'ai appeler à voter quelqu'un d'autre qui est compétent lui ! ( je ne m'adresse pas à l'ancien maire mais je parle de moi même ), mes derniers pigeons sont restés vains et oui je connaissais les risques en mettant en vente du fer sur le marché ( à un prix inférieur à mon achat loin de Rochechouart car je me suis déplacé personnellement pour en trouver, certe j'aurai pu le garder pour moi et ne rien dire mais il n'en a pas été le cas. Andrea se cache derrière de belles formules pour ne pas montrer son incompétence et encore plus en période de crise où les villageois sont laissés du coup seul devant les faits qu'ils ne comprennent pas, je rappelle un message en gargotte où andrea annoncé la chute du chateau, et la chute des mairies les unes aprés les autres ! et puis plus rien, mes pigeons a priori morts en vol je vous laisse me juger, et sachez bien que je recommencerai en cas de situation pareille.

La défense a appelé Jeandefranqueville à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Messire Pepe135fr2 était excédé par le silence de la Mairie...pour ma

La défense a appelé Mirdan à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Nous avons ici un forgeron excédé par le silence de l'ancienne mairie.
Le minerai de fer était absent du marché et le bois rare.
Pour le contexte historique, le conseil venait de passer Des Lunes Rouges à une armée limousine. Les mines de fer étaient fermés et l'approvisionnent en bois limité par la route de Limoges.
L'affichage en mairie et en Halle a été effectivement négligée en ces temps de troubles. Mais l'affichage en Gargote des déclarations des Lunes Rouges permettait d'en déduire les causes des pénuries du marché.
Ce ne fut qu'avec le conseil actuel en poste que les affichages locaux ont repris justifiant les manques.

L'accusation a appelé Andrea. à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Monsieur le juge, les faits reprochés au sieur Pepe135fr2 sont les suivants : révolte, mais également, ventes de marchandises stratégiques sans accord de mairie préalable.
Ce dernier point n'est pas le sujet mais la situation impose d'en parler.
Tout d'abord, en date du 14 Septembre, le Messire en question mets à la vente 8 kilos de minerais de fer sur le marché Rochechouartais.
Je tiens a rappeler que le minerai est considéré comme stratégique et selon le décret 007, je cite :
"Suite à la libéralisation des prix des marchandises en Limousin, certain produits restent cependant sous le contrôle des Maires et du Comté. Il est interdit de faire commerce sur le sol du Limousin et de la Marche des marchandises consignées dans la liste des « Produits Stratégiques ». Ces « Produits Stratégiques » sont répartis en 2 catégories.

1ere catégorie : La pierre, le fer
2nd catégorie : le bois, les fruits et le poisson

Pour la première catégorie, il sera laissé aux maires le soin de définir les prix, tout en respectant les prix maximum fixé par le Comté, ainsi que d�autoriser et d�organiser le commerce de ces produits dans leur village auprès des forgerons seuls habilités à acheter ces denrées.

Nemo censetur legem ignorare, Pepe132fr2 ne saurait plaider l'ignorance de cette règle, plus qu'un règle, un décret présent sur le panneau d'affichage de la mairie.
Du reste, aucun pigeon demandant autorisation...

De dire que la mairie est restée muette, j'y vois une mauvaise foi certaine, Messire Pepe132fr2 ayant retour de pigeon à chacune de ses demandes tout au long de mes quatre mandats.
Il était déjà informé du contexte estivale touchant la production de fer et abattage d'arbres.
Ses pigeons étaient envoyés alors même que ces marchandises étaient en commande auprès du comté, ou de villes comme Angoulême, Périgueux ou Bergerac (pour le bois).
Le bois étant pendant l'été arrivé en petites quantités, les villageois étant aussi très consommateurs...
La situation suivant la prise du comté n'a fait qu'aggraver l'approvisionnement et malgré plusieurs contacts avec les villes avoisinantes, je n'ai pu fournir du fer et du bois.
Mais il semblerait que la prise du château n'est pas inquiété ce cher monsieur plus que ça puisqu'il s'amusait a se révolter.
Je tiens à préciser que plusieurs annonces ont étés faites aussi bien sur le panneau d'affichage qu'en mairie, résumés de la situation laissant entendre que le comté n'était pas en capacité de fournir.
Seul, lui n'a pas dû comprendre cela...

Maintenant que les événements antérieurs ont étés résumés, concentrons nous sur la révolte du Messire.
Le 25 Septembre, je reçois le courrier disposé en preuve. Je rappel que le comté était encore dans une situation trouble puisque délaissé par un conseil temporaire "Cénacle"...
Je considère cette révolte comme acte grave en cette période dramatique pour notre comté, et ne cautionne de ce fait aucun des agissements du sieur.
Je n'ai donc plus a répréciser l' Article 5.4 traitant des Troubles à l'ordre public.

Mais je rajouterais pour terminer, que le prévenu avait l'intention d'occuper le poste de Maire de Rochechouart suite à cette révolte.
Mes propos peuvent être confirmés par son dépôt de campagne en mairie.
Je me pose donc la question des intentions finales du Sir...

L'accusation a appelé Dorilys à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Je me souviens effectivement avoir rencontré cet homme en taverne. Il s'est targué devant pas mal de monde qu'il allait se révolter. J'avoue que je ne lui en ai pas demandé les raisons. J'étais trop occupée avec ma tarte aux pommes.

Mais j'en ai tout de suite informé Andrea, alors maire de la ville.

Je ne pensais pas qu'il mettrait ses menaces à exécution. En effet, nous avons essayé de l'en dissuader.
c'est tout ce que je peux vous apprendre car je n'ai pas revu l'individu depuis ce jour là.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Des témoignages. Plus que de moyenne. Du pour, du contre. Et les méninges qui travaillent pour tenter de démêler tout ça. De longues minutes de réflexion, la relecture complète du dossier. Le brun n'hésitait pas à prendre son temps lorsque la situation s'y prêtait.
Finalement les trois coups sont portés.*

Nous arrivons au terme de ce procès. Après avoir pris connaissances des témoignages de chacun, moi Zeinar, Juge du Limousin et de la Marche, je dois rendre mon verdict.

Les éléments présentés ne me permettent pas d'émettre un quelconque avis sur le maire et sa gestion à l'époque des faits. Il serait déplacé de le faire. C'est le premier point.

Deuxièmement l'accusé s'est rendu coupable de tentative de révolte. Les témoignages et les preuves fournies convergent tous et toutes en ce sens. Une tentative de révolte contre un maire en place est un acte répréhensible. Si nous mettions tous à nous révolter comme vous l'avez fait, ce serait un beau bazar, il faut bien le dire. Il existe d'autres moyens pour montrer son mécontentement.
Cependant je me dois également de prendre en compte le contexte, le fait que l'accusé se soit révolté à priori seul, qu'il aurait eu comme unique motivation celle du bien-être de sa ville� En bref, tout ce qui a été brillamment évoqué au préalable par la procureur.

Au regard de cet ensemble assez complexe, je vous déclare coupable de Trouble à l'Ordre Public. En nuançant cette peine à la vue des circonstances et en vous condamnant à un jour d�emprisonnement.


Jugement rendu par Zeinar, le 22 Octobre de l'an de grâce 1458.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.