Acte d'accusationprocureur : Seleina
juge : Zeinar
accusé : Grandor
victime : Rochechouart
lieu et la date de l'infraction : Rochechouart dans la nuit du 22 au 23 octobre 1458
En ce jour du 24 octobre de l'an de grâce 1458,
Moi, Seleina, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l'autorité du Juge Zeinar, à l'encontre de sieur Gandor.
Appréciez les faits suivants : dans la nuit du 22 au 23 octobre de l'année en cours, les défenseurs de la ville ont du essuyer une révolte. Et dans la mêlée, deux vaillants défenseurs, dame Devja et sieur Alcinoos ont reconnu cet homme précisément assis devant nous ce jour.
Ils viendront témoigner plus tard.
Mais je dépose d'ores et déjà leur témoignage écrit.
*D'une main élégante, la brune déroula et montra lesdits documents, celui de dame Devja suivi de celui d'Alcinoos.*
https://2img.net/h/i48.photobucket.com/albums/f222/Sevina/2f7a80df.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img229/3981/grandor1.png*Elle ajouta d'une voix claire et posée : *
Sieur Alcinoos a du reste ajouté qu'il n'avait pas eu de mal à reconnaître le révolté, lui ayant acheté du maïs quelques jours auparavant. Je joins ici la facturation confirmant ce fait.
https://2img.net/r/ihimizer/img35/520/grandor2.pngGreffier, veuillez prendre en compte ces pièces à conviction et les verser au dossier. Je vous en remercie.
*La brune s'adressa à l'accusé :*
Sieur Grandor, vous êtes accusée de trouble à l'ordre public pour avoir commis cet acte grave aux vues de notre coutumier...
*La brune entreprit la lecture des textes de loi concernés :*
Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.
Peine de principe : minimum de 20 écus à laquelle s'ajoute la peine spécifique à chaque motif du trouble à l'ordre public : insulte, brigandage, révolte.
*Relevant la tête, elle interrogea le prévenu :*
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ? Nous vous écoutons, puis ferons venir à la barre sieur Alcinoos et dame Devja.