[05/04/59] – TAOP Injures Ephyael/Seleina

Sujet : [05/04/59] – TAOP Insultes Ephyael/Seleina


Nature du l’acte : TAOP Insultes


Victime : Seleina


Sa fiche : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=802717Seleinafiche.jpg




Prévenu :Ephyael


Sa fiche : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=216042EphyaelFiche.jpg




Plainte : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=703547Seleinaplaintediffam.jpg




Preuve : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=792149SeleinaPreuvediffam.jpg




Courrier reçu de la victime :

Citation :

Expéditeur : Seleina
Date d'envoi : 04/04/2011 - 10:30:26
Titre : dépot de plainte
*Un courrier déposé sur le bureau de la procureur*

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1591410

Un post scriptum :

Le bonjour Dame Ratou.
Ci joint copie de deux dépots de plaintes adressés à sieur Kartouche.
Merci de m'indiquer si les affaires seront prises au sérieux ou si je peux m'asseoir dessus.

Bien cordialement,

Seleina.

Courrier transmis à la victime le 04/04/1459 :

Citation :

Bonjour Dame Seleina,

Il est bien évident qu'il est hors de question que la justice ne réponde pas à vos demandes de procès.

J'ai bien noté les nombreuses pièces à conviction dont vous me faites part pour une mise en accusation de Messire Ephyael.

Je vous informe donc que deux procès seront lancés envers ce dernier.

1 - Une mise en accusation pour TAOP Trahison selon l'Article IV.1.3.2 de notre justice limousine :

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":
Article IV.1.3.2 : De la trahison:
Tout acte portant atteinte au Limousin-Marche, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

2- Une mise en accusation pour TAOP Insultes et diffamation selon l'Article IV.1.2.1 de notre justice limousine :

Article IV.1.2 : La "Moyenne Justice":
Article IV.1.2.1 Troubles à l'ordre public :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique (Propos injurieux, calomnieux, ...).

Je vous garantis que la Justice limousine reste à l'écoute de ses concitoyens et que le nécessaire sera fait sous 48 heures.

Cordialement.

Ratou42
Procureur du Comté du Limousin et de la Marche

Témoin : Dame Seleina


Commentaires : TAOP Insultes - lancer le procès le 05/04/1459

Citation :

ACTE D’ACCUSATION :

Procureur : Ratou42
Juge : Kartouche
Accusé : Ephyael
Victime : Seleina
Lieu et date de l'infraction : Le 22/02/1459 dans le Comté du Limousin et de la Marche

Rappel de la loi :
Selon le texte officiel « De la justice dans le Comté du Limousin et de la Marche » en date du 2 mars 1458, qui définit votre acte comme faisant partie de la Moyenne Justice :
Article IV.1.2 : La "Moyenne Justice":
Article IV.1.2.1 Troubles à l'ordre public :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.
Liste non exhaustive des délits de troubles à l'ordre public :
1) Propos injurieux, calomnieux, propos appelant à la révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu et le Procureur Ratou42, déjà sur place, l'accueillit dans la salle du Tribunal*

En ce jour du 5 avril de l'an de grâce 1459,

Messire Ephyael, vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour car vous êtes accusé d’avoir eu des propos injurieux envers Dame Seleina, Dame faisant partie de la noblesse limousine de surcroît, en date du 22 février 1459, l’injuriant, comble de tout, en pleine place publique.

Vous avez donc bafoué le Coutumier et plus précisément l’article Article IV.1.2.1 cité ci-dessus et cet acte vous amène aujourd’hui devant le Tribunal de notre Comté sous une inculpation de TAOP Insultes faisant partie de la Moyenne Justice comme précisé dans la Loi citée ci-dessus.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu’à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=703547Seleinaplaintediffam.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=792149SeleinaPreuvediffam.jpg


* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présente en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier.

Seront appelées à la barre Dame Seleina, victime de vos injures ainsi que Dame Arthaud, témoin directe de vos propos injurieux.

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Ratou42, Procureur du Limousin
Fait le 5 avril 1459

Accordé délai de 7 jours à l'accusé pour consulter des papelards héraldiques en vue de préparer sa défense.

Citation :

À tous ceux qui liront ces lettres,
Kartouche, juge du Limousin et de la Marche par la volonté d'Arnaut, comte,

24. Il est rare de trouver en ce monde, aujourd’hui, un homme vraiment pénitent.

Dans les affaires opposant le Comte à Ephyael pour trahison, dona Seleina à Ephyael pour propos injurieux, Ephyael à dona Seleina pour propos diffamatoires,


Attendu les zones d'ombre entourant l'instruction,

Attendu les éléments que chacune des parties souhaite sans cesse faire ajouter aux dossiers, les requêtes reçues de chaque côté sous le sceau du secret,

Considérant que la justice ne saurait se contenter d'une part des arguments donnés en public au tribunal, d'autre part des arguties soumises en privés aux différents acteurs de la justice en Limousin et Marche,

Considérant qu'en l'état la procédure usuelle fixée par le code judiciaire du Limousin et de la Marche contrevient à l'exercice plein de la justice, que la coutume permet l'application de tous les moyens qui nous semble bons, garant de la justice, pour nous assurer que celle-ci soit rendue sur la seule vérité, qu'il est par conséquent indispensable que nous investiguions nous-même et que nous puissions en particulier questionner nous-même les personnes mises en cause et les témoins,


Déclarons nous saisir intégralement du travail d'enquête et d'interrogation,

Convoquons les différentes parties impliquées à une audition à huis clos, mardi 12 avril, au château de Limoges,

Ordonnons la suspension des trois audiences mentionnées en préambule pour le temps que nous jugerons nécessaire,

Libérons dona Ratou, procureur, des devoirs de l'enquête et de l'instruction.


Le 11 avril, par la grâce du Très Haut, à Limoges.

Kartouche, juge
><((('>

Certes, mais j'en aurais profité pour interroger Ephyael aussi. Enfin bon, il refuse de se soumettre a une enquete appronfondie, donc c'est reglé. On en revient au procès...

[Joueur a l'arrache ce WE, je reprends cela lundi =) ]

Citation :

La défense a appelé Nebisa à la barre

Voici son témoignage :
Pour le décompte des nobles :
Actuellement :
4 Comtesses et 1 Comte (je compte pas les époux)
10 Vicomtesses et Vicomtes
4 Barons
13 Seigneurs et Dames de mérites
Je compte pas les seigneurs et dames issus de mérites, une bonne partie ne vivent même pas en Limousin. Toutes les informations se trouvent au nobiliaire du Comté, à Limoges ou à la bibliothèque Saint Antoine.Vive la prune et à bas la poire.

Citation :

L'accusation a appelé Seleina à la barre

Voici son témoignage :
*La brune ne se fit pas prier et se présenta, vêtue sobrement comme à son habitude, à la barre des témoins.*

En effet dame Ratou... En place publique et sans gêne aucune, cet homme dont l'orgueil n'a d'égal que la morgue arrogante, m'a devant tous affublée des termes &quot;conne&quot;, &quot;incompétente&quot; et &quot;cinglée&quot;... Me laissant le choix entre les trois options... Il me semble que le respect dû à mon rang me permet d'espérer autre chose de la part d'un manant...

L'attitude de cet homme envers la noblesse est en soi affligeante, et manque de panache.

Il lui faudrait apprendre à être plus galant, davantage poli... C'est pourquoi je réclame comme dédommagement, qu'il écrive une ôde à ma personne, des hémistiches, rimes riches croisées suffiront bien et pas moins de trente vers, l'affront le vaut bien...

Oui vous m'avez bien entendue... Et j'attends de sa part qu'il la lise en place publique. Il est évident qu'une autre insulte serait suivie d'un autre dépot de plainte... Et j'espère que si le sieur ne se prêtait pas de bonne grâce à la chose, vous feriez en sorte de l'y obliger... Je ne souffrirai plus le moindre manquement à l'étiquette le concernant.

Qu'il en prenne bonne note.

Je vous remercie de votre attention.

*Notre maître troubadour se rassit, royale, un fin sourire étirant ses lèvres carmin.

Citation :

L'accusation a appelé Arthaud à la barre

Voici son témoignage :
BONJOUR je suis Arthaud de MONT vermeilles dame d'Allassac.je fus témoin de ce qui est reproché à l'accusé
nous etions le dis jour à debattre des futur élections quand le sieur ephyael a commence à disgressé .je lui ai demande une première fois d'essayer de ne pas etre discourtois pour une fois . Puis apres quelques minutes il a commencé à insulter dame seleina alors encore titulaire d'un fief du comté au moment des faits. je ne répeterais pas les termes employés puique l'accusation la fait et que je trouve ces termes fort impropre à être prononcés en ce lieu ; Je me souviens que dame sindanarie de carsenac lui a aussi demandé de se calmer
voilà les faits dont je me rappelle votre honneur. Un noble a été insulté en place public et je pense que cela demande réparation
arthaud fit silence puique ce qui devait etre dit avait ete dit

Citation :

Première plaidoirie de la défense

* Ephyael failli s'endormir a la suite des temoignages ! C'est fou comme les gens pouvais raconter n'importe quoi une fois devant un juge
Sentant le poids du silence et le regard de l'assemblée fixé sur lui, l'homme se leva , pris ses petits parchemins de note puis lu avec
beaucoup moins d'aplombs qu'il en avait generalement quand il &quot;debattais&quot; sur la place publique*

Monsieur le procureur,
Monsieur le juge,

Je m'etonne de ce proces lancer a mon encontre deja car les faits date de plus de 40 jours, qu'il etais dans l'euphorie
de la campagne ducale passé et qu'il fait comme par hasard suite a une plainte de ma part a l'encontre de dame Seleina
Si je peut comprendre son exasperation d'avoir recu une convocation au tribunal j'ai quand meme une grande peine qu'elle use
de cette cours pour regler ses conflits personnel surtout pour une ancienne procureur
Quand je resume les quelques faits que je vous présente precedement un seul mot ùe reviens sans cesse : Honte
Oui j'ai honte de mettre emporter ce jour la, et j'ai honte d'entendre ici les resumé qu'on vous en fait
Pour remettre le contexte, nous debattions des proces lancer a l'epoque contre des malotru qui aurait franchi la frontiere pendant une fermeture
Je m'etonnais alors de voir dame seleina reclamer une peine d'un ecu contre une personne sans avoir apporter la preuve de sa presence en limousin.
Nous fume donc en desaccord et voyant son entetement j'ai effectivement fait une liste de chose pas tres gracieuse lui laissant le choix .
Dire que j'ai insulter la dame serait clairement abuser et mentir, je n'ai fait que lui laisser un choix entre des choses pas plaisante certes

Oui j'ai honte que la dame vienne jouer de ses dons de noblesse aujourd'hui plus que remis en cause car vous savez moi je savez meme pas qu'elle etais noble
Pensez donc il y a plus de 30 comtes en limousin, et je ne sais meme pas combien de baronne, vicomte et tout . Je suis persuadé que meme vous monsieur le juge vous etes
obliger de consulter le registre pour savoir qui est noble ou pas. Alors sincerement me preter des envies d'insulter une noble la je trouve qu'on pousse le bouchon

Enfin j'ai honte qu'on me fasse un proces sur un codex qui n'avais meme pas etais créer a l'epoque des faits . en effet les faits datant du 22 fevrier 1459 comment pourrais t'on me juger sur
la base d'une texte de loi d'un codex qui n'a etais creer que le 23 mars 1459 comme le prouve le decret d'application signer de notre comte dont je vous transmet copie
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1581618

Je crois bien en avoir fini de ma defense , j'ai decider d'appeler dame Nebisa a la barre afin qu'elle puisse nous faire le chiffrage de nos nobles en limousin

Je presenterais mon requisitoire apres celui de la procure comme la loi l'exige

* Ephyael se rassoieta a sa placouille*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Quelle honte, oui quelle honte de traiter une noble Dame de notre Comté de la sorte ! Votre Honneur, les termes employés par Messire Ephyael ne donnent aucune matière à réfléchir.
- Moi je veux bien mais quand on sort des merdes de proces comme ca et qu'en prime on se permet de demander des condamnation soit on est conne, soit on est incompetente soit on est totalement cinglée . Je vous laisse choisir dans la liste mais il y a pas de bonne chose comme vous pouvez le voir --
Oui Votre Honneur, l’affaire est smple en elle-même : y a-t’il injures oui ou non dans ces termes. Excusez-moi la reprise des mots tels que - on sort des merdes de procès - ou encore - soit on est compétente soit on est totalement cinglée - , comment appelez-vous ces mots, des mots doux ? Non, du tout.
De quel droit Messire Ephyael se permet de juger du travail de Dame Seleina, de quel droit lui lancer de tels propos totalement inacceptable.
D’une part, Dame Seleina est noble et ne devrait déjà pas avoir à subir de tels propos d’un roturier, mais d’autre part, même si ce dernier n’avait pas connaissance de son état de noblesse, de quel droit dire de telles choses qui ne sont rien d’autres que des injures gratuites sans fondement aucun envers Dame Seleina.
Quel que soit l’opinion de Messire Ephyael envers Dame Seleina, qui était alors Procureurd du Comté et donc un membre actif de notre Justice, de quel droit critiquer en pleine place publique son travail qu’elle faisait avec le plus grand respect possible et qui ne devrait pas avoir à être outrageusement critiqué de la sorte.

De plus, comme nous l’explique Dame Arthaud, certaines personnes ont tenté de calmer Messire Ephyael afin que celui-ci reprenne un ton plus courtois et poli envers une Dame, ce qui aurait dû être la moindre des choses déjà envers une femme qu’on respecte. Mais rien n’a changé son humeur et ce dernier n’a pas repris possession de ses mots pour se contenir et avoir un minimum de respect envers Dame Seleina.

Non, Votre Honneur, rien ne peut excuser les termes de Messire Ephyael envers Dame Seleina, rien.
Oui Votre Honneur, je vais me répéter mais l’affaire est très smple : y a-t’il injures oui ou non dans ces termes. Excusez-moi la reprise des mots tels que - on sort des merdes de procès - ou encore - soit on est compétente soit on est totalement cinglée -? Il n’y a là aucune équivoque et aucun doute possible.


Votre Honneur, Dame Seleina demande à Messire Ephyael que ce dernier écrive une ôde envers sa personne. C’est bien peu de choses en comparaison des termes qu’il a honteusement utilisés envers sa personne en pleine place publique. La requête de Dame Seleina est on ne peut plus légitime et gentille en elle-même.
Alors, Votre Honneur, je vous demande donc d’accepter cette requête et de condamner Messire Ephyael à écrire quelques sonnets agréables et sans sous-entendus mesquins quelconque à Dame Seleina et de lire devant elle et en pleine place publique ces sonnets avant que cette dernière puisse oublier ses injures et ne plus se sentir outragée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Ephyael se leva , observa la salle , puis sentant qu'il avait l'attention de tous commenca
son requisitoire

Il m'a etais reprocher ici des faits d'insultes a l'encontre de Dame seleina. J'ai apporter la preuve
a la cours que non seulement c'est faits etais largement surfait et que son action n'est nullement dicté
par des sentiments d'avoir été outragé ou insulté mais bien par pure vengeance
En effet les faits remonte a 40 jours , la dame avait tout a loisir de presenter l'affaire sur le champs, elle ne l'a pas fait
etrange pour une personne qui se dit si blesser que cela

Plus que les faits en eux meme , dont je me suis defendu , la question procedurielle est determinante dans notre affaire
Je rappele qu'on me fait un proces sur un texte qui n'etais pas créér a l'epoque et donc je n'ai nul condamnation a avoir

Il en va donc de soit que je reclame l'acquittement pour vice de procedure dans ce dossier

Ephyael,
Le 21 Avril 1459

En attente de la présentation des excuses publiques par Ephyael.