[20/06/1459] TAOP Brigandage - Melyjane / Zutalors [MA]

C'est devant la cour de Justice présidé par Dame Seleina de Varetz, que nous, Arnaut de Malemort, procureur du Limousin et de la Marche, intentons un procès à l'encontre de Melyjane pour trouble à l'ordre publique, et plus précisément de racket.

Le trouble à l'Ordre publique est ainsi défini par le Coutumier Lémovice :

Article IV.1.2.1 Troubles à l'ordre public :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Il s'agit ici de brigandage, définit comme l'action de se livrer à du vol qualifié sur le sol du Limousin-Marche.

Les faits se sont déroulés entre la Trémouille et Limoges, le 20 juin 1459. La victime, messire Zutalors, c'est fait sauvagement agresser pour un groupe de brigand composé de Gillbert et Melyjane.

L'accusé à été reconnu, et nous l'appelons donc à témoigner, en compagnie de son collègue de brigandage. Nous appelons également la victime à nous faire part de son témoignage.

[Une fois l'acte d'accusation cloturée, le greffier fit parvenir au procureur une copie de l'acte d'accusation, qu'il s'empressa de signer, et de ranger parmi les papiers concernant le dossier.]