[24/10/1459] Escroquerie Marmont (spéculation)

Lieu de l'infraction : Rochechouart

Date de l'infraction : 24 Octobre 1459

Victime : Mairie de Rochechouart

Accusé : Sieur Marmont

Texte de loi:

Citation :

Article IV.1.1 : La "Basse Justice":

Article IV.1.1.2 : Escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b. Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.

Preuve des faits :

Citation :

26-10-2011 13:10 : Vous avez acheté à Marmont 1 stère de bois pour 4,20 écus.

24-10-2011 00:00 : Vous avez vendu à Marmont 10 stères de bois pour 4,00 écus.

Témoin : Sieur Mirdan

Policiers en charge de l'affaire : Emerick, lieutenant de Rochechouart et Alcinoos, sergent de Rochechouart.

1er courrier envoyé au prévenu :

Citation :

Bonsoir sieur Marmont,

Je me présente, Emerick, lieutenant de police de Rochechouart.

Il a été constaté ce jour par l'un de mes hommes un cas de sépculation dont vous êtes accusé, vous avez vendu 1 stère de bois à pris prix plus de 10 fois supérieur à celui dont vous aviez acheté les vôtres.

Ainsi, je vous informe que par les lois et décrets du conseil limousin, je vous intente un procès.

Cordialement,
Emerick,
Lieutenant de Rochechouart

Sans commentaire, les faits sont là et les preuves aussi.

1ère réponse de l'accusé :

Citation :

Expéditeur : Marmont
Date d'envoi : 28/10/2011 - 03:04:18
Titre : Re: Intention de Procès

10 fois superieur? Faut arreter la tisane. J'ai vendu une stere a 4.20 ecus, prix largement pratiqué par la mairie.
Ca ne tiendra pas dix minute en proces.
Si le procureur veut aider rochechouart, qu'il fasse campagne pour que des limousins s'installent ici. Comme vous. Perdez pas votre temps a des bêtises.

2nd courrier envoyé au prévenu :

Citation :

Ce n'est en rien des bêtises, nous avons la preuve que vous en avez acheté 10 pour un montant de 4 écus, puis vous avez revendu une seule stère à 4,20 écus.

Ainsi nous avons la preuve indéniable de votre infraction, alors ne soyez pas de mauvaise fois car cela ne ferait qu'aggraver votre cas.

Cordialement,
Emerick,
Lieutenant de Rochechouart.

L'accusé fait preuve de mauvais fois en refusant de reconnaître ses torts par rapport au prix d'achat et au prix de revente.

si je peux me permettre Lieutenant.

Marmont a raison dans le fait qu'il n'as pas revendu 10 fois plus cher le produit.

c'est mathématique : 4 écus (produit acheté) +10x(4 écus) = 44 écus

or nous n'avons retrouver qu'un seul produit revendu a 4.20 écus soit une différence de 0.20 écus.

Si il les revends tous il gagnera 2 ecus

il n'y a aucune preuve de revente des autres (si procès il y a il pourras argumenter qu'il les garde pour se nourrir )

De plus ayant les élections perdus je me fait pas grande illusion sur son attachement en ville c'est un vagabond . Et tant que le comté s'organise pour avoir un procureur désigné...

Mais bon partons du principe que le procès ai lieu.

vous devrai témoigner et maintenant argumenter sur votre courrier.
Bon courage

voyons lieutenant

soyons sérieux on ne peut vendre des stères a prix aussi bas (d'ailleurs le système ne le permet pas).

c'est 10 stères a 4 écus chacune.

Euh si j'ai bien suivi.. spéculation pour 0,20 écus ?

Hum.. pas trop envie de lancer un proçès pour si peu...
A moins qu'on ait les preuves de revente des 10stères (meme si là encore il n'y gagne que 2écus)

Il y a des jours....

Lors de ma déposition initiale auprès du lieutenant,

Mirdan a écrit:

Et un spéculateur candidat à la mairie, un...

26-10-2011 13:10 : Vous avez acheté à Marmont 1 stère de bois pour 4,20 écus.

24-10-2011 00:00 : Vous avez vendu à Marmont 10 stères de bois pour 4,00 écus.

Ce 26 là, 10 stères à 4.20 écus était sur le marché, le lendemain de l'épuisement de mes stères à 4 écus...

J'étais encore maire à cette époque. Cet individu ne payant pas l'impôt municipal, n'a donc pas d'échoppe utilisant du bois comme une forge, une scierie ou une boulangerie.
J'apporte par mon témoignage que la spéculation porte sur 10 stère. De surcroit, circonstance aggravante, ces 10 dernières stères ont été mis sur le marché en situation de monopole. Car l'individu les a mis justement après ma dernière vente...

Et pendant que vous tergiversez, il récidive car il n'a pas quitté la ville depuis :

Citation :

06-11-2011 09:30 : Vous avez vendu à Marmont 5 stères de bois pour 4,00 écus.

Même pour un pain, j'envoyais au tribunal aux temps où j'étais lieutenant ou maire.

2 écus ? Que le verdict soit de 4 écus...

Déjà dans le bureau du lieutenant de Limoges, j'ai donné un cours sur le sujet. Un autre spéculateur de libre, si je ne relance pas l'affaire ?

Mais non, il ne fait pas de spéculation généralisée dans la ville où le lait est le moins cher...

Citation :

06-11-2011 18:00 : Vous avez acheté à Marmont 5 bouteilles de lait pour 8,80 écus.

Citation :

Soit vous lui imposez une amende ou des travaux d'intérêt généraux (revoir les textes et le maire à ce sujet) soit vous envoyez ce dossier auprès du procureur.

Bon alors ? je peux lancer le procès ?

Bien que je doive attendre qu'un juge soit nommé... (j'espere demain)

Puisque je me promène par ici, deux choses que je me dois de préciser, en temps que juge.

Des affaires similaires ne doivent pas faire l'objet de procès distincts, si elles sont toutes instruites en même temps. La récidive ne peut être invoquée que si l'accusé a déjà été condamné par la cour de justice du Limousin.

Raaah, mais lancez donc la procédure.
Peu importe qu'il soit condamné 1, 2 ou 3 fois. Qu'il ait une amende ou du cachot.

Pendant ce temps, chaque jour, sa fortune augmente au détriment de tous. 14 jours d'impunité déjà !!!

procès lancé !

Tu dois donc transférer le dossier dans la salle des procès en cours.

oui oui je sais.
Mais hier il était tard...
Je m'y met.

Citation :

Acte d'accusation

Date : 8 novembre 1459
Juge : Valeryane
Procureur : Sirbalian
Accusé : Marmont
Témoins : Mirdan & Emerick

* Et voilà il fallait un début à tout, Balian s'était retrouvé au conseil et avait été nommé Procureur. Une tache nouvelle pour lui mais qu'il ne manquerait pas de prendre à coeur.
Ainsi son premier procès allait commencer et il lanca un regard vers le banc des accusés.
Il s'avanca vers le pupitre et s'adressa à l�accusé.*

Messire Marmont ! Vous êtes ici devant nous en ce 8ème jour de Novembre 1459 pour répondre de vos actes. Le 24 octobre 1459, vous avez acheté à messire Mirdan 10 stères de bois à 4 écus pour ensuite les revendre à 4,20 écus. Ce qui revient à de la spéculation. Messire Mirdan vous a d�ailleurs racheté une de ses propres stères afin de prouver ses dires.
Etant donné que vous ne disposez pas d�échoppe, ces stères ne sont donc pas destinée à votre usage personnel.
Qui plus est circonstance aggravante, une fois les stères à messire Mirdan achetée, il n�en restait plus sur le marché dès lors vous en aviez le monopole en les revendant.

Par ailleurs, malgré les courriers de messire Emerick, lieutenant de Rochechouart, vous avertissant sur les risques encourut à spéculer ainsi, il semblerait que vous continuez vos agissements. Car vous avez encore acheté 5 stères de bois à 4écus à messire Mirdan. Et celui-ci vous a racheté également 5 litres de lait à 8,80écus.

Ces deux témoins pourront confirmer ces dires.

*Le procureur montra ensuite les preuves à l�assemblée*

Voici les preuves en questions :

"Mirdan a écrit:

Et un spéculateur candidat à la mairie, un...

26-10-2011 13:10 : Vous avez acheté à Marmont 1 stère de bois pour 4,20 écus.

24-10-2011 00:00 : Vous avez vendu à Marmont 10 stères de bois pour 4,00 écus.

Ce 26 là, 10 stères à 4.20 écus était sur le marché, le lendemain de l'épuisement de mes stères à 4 écus..."

06-11-2011 09:30 : Vous avez vendu à Marmont 5 stères de bois pour 4,00 écus.
06-11-2011 18:00 : Vous avez acheté à Marmont 5 bouteilles de lait pour 8,80 écus.

Vous avez été contre nos lois, je cite :

Article IV.1.1 : La "Basse Justice":

Article IV.1.1.2 : Escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b. Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Monseigneur, d'une part la preuve avancée par Mirdan ne porte donc que sur une seule stère, et donc sur un forfait de 0.20 écu, puisqu'il ne peut pas prouver que j'ai vendu les 9 autres au prix incriminé.
Vous avouerez que c'est un bien maigre bénéfice.
De plus, je ne savais pas qu'il fallait être artisan pour acheter du bois. Où est ce écrit?
Enfin, je ne nie pas avoir revendu une stère achetée précedemment a Mirdan. Je dis bien UNE.
Le reste j'en ai fait des allumettes pour me chauffer, il fait froid. Mais pour ma défense je dirais que ni le tribun, ni le maire ni le comté ne viennent en aide à cette pauvre ville de Rochechouart, où j'ai bien du mérite de m'être établi. Si je ne peux y gagner correctement ma vie, j'irais voir ailleurs, n'étant pas Limousin de naissance. Et je laisserai le maire actuel seul spéculateur puisqu'apparemment il faut être élu pour avoir ce droit.
Pour rappel, le trou de la mairie est de 1500 écus et il s'aggrandit de jour en jour. Ce n'est pas les 10 ou 20 écus que Pépé (le maire) récolte en spéculant tous les jours qui vont combler le trou abyssal. J'en conclus que l'argent est mieux dans ma poche que dans les limbes auxquelles le maire le destine.
Enfin d'autre part, mes maigres bénéfices permettent également de réguler le marché, en mettant la stère en vente (je dis bien LA stère) quand il n y en avait plus, empechant les indélicats de faire main basse sur les maigres reserves du marché en privant les autres.
Voilà voilà.... je tiens aussi à préciser que je me destine à la mairie de Rochechouart, pour remplacer l'actuel qui est incompétent, invisible, mou du genou et croit encore que la vie d'un village passe par des comptes apurés. Alors que nous savons vous et moi que jamais les comptes ne le seront, n'est ce pas? Aussi je vous serai reconnaissant de m'acquitter pour que je puisse mettre cet incompétent au rancard.
Merci

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Messire Marmont, certes la preuve avancée par Mirdan porte sur une seule stère, mais il affirme avoir vu les 10 stères sur le marché. Et peu importe le montant du bénéfice je vous rappelle la loi qui stipule que "a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie."
Ensuite il n'est écrit nul part que le bois est réservé aux artisans, mais le seul fait que vous ne disposez pas d'échoppe est une preuve en soi comme quoi vous n'avez guère besoin de bois.
Concernant votre histoire de "allumettes" pour vous chauffer, je ne comprend pas bien.. Qu'est ce que ces "allumettes" ?
Par ailleurs pensez vous sérieusement qu'accuser le maire actuel de spéculateur est une bonne facon de vous défendre ?
C'est vous qui êtes accusé de spéculation ici lieu.
Au final vous avouez finalement faire du bénéfice, mais si vous voulez éviter de priver les artisans de bois, laissez le bois pour ceux qui en ont vraiment besoin.
Pour finir, il n'est nul question de vous acquitter, je vais appeller à la barre messire Mirdan pour confirmer ses dires.
Compte tenu des preuves de vos achats sur le marché et des preuves apportées par messire Mirdan et Emerick, et en prenant compte que vous semblez peu enclin à reconnaître les faits, je recquiert une amende de 10écus ainsi que 3 jours de travaux d'interêts généraux sous forme de travail à la mine, sous réserve d'une peine de prison si ce n'est pas respecté.

Citation :

L'accusation a appelé Mirdan à la barre

Voici son témoignage :
Dame Juge,

Le prévenu a avoué la spéculation.
Toutefois, je tiens à rappeler en tant qu'ex-lieutenant de police et maire au moment des faits, qu'un seul échantillon prélevé sur la marché est suffisant comme preuve de spéculation.
Il n'est pas nécessaire d'acheter le marché en entier !!!
De même, seul le maire et ses conseillers désignés à cette tâche sont les seuls habilités à réguler le marché.

Je conclurai par :
"Qui vole un oeuf, vole un boeuf".
Celui qui spécule sur un objet insignifiant spéculera bientôt des biens de valeur.

Il semble que la sanction n'ai eu l'effet prévu

Citation :

09-11-2011 07:40 : Vous avez acheté à Marmont 2 bouteilles de lait pour 8,90 écus.

12-11-2011 10:30 : Vous avez acheté à Marmont 2 bouteilles de lait pour 8,90 écus.

Est-ce que cela vaut le coup de refaire un dossier pour jugé des mêmes faits?

Il y a eu un verdict ? Pensez à mettre les dossiers à jour et à archiver au fur et à mesure.

Évidemment, s'il continue à enfreindre la loi, ma foi, il faut le poursuivre à nouveau. La récidive est une circonstance aggravante.

Oui il y a eu vedict.
oui on va le transférer [Dsl peu dispo ce week]

Et oui il faut rassembler des preuves et monter un nouveau dossier comme çà : récidive et prison cette fois.

Et bien puisqu'une foi ne suffit pas il aura prison
cela lui fera les pieds, d'ailleurs je ne serais plus aussi "clémente"
rassurez messire.
j'ai donné amende et travaux
on ne peut non plus faire n'importe quoi et comme on veut
si c"était que de moi il serait en prison direct


Le jugement a été rendu

Citation :

Dame juge avait reçu tout les témoins et écouté partie défense et partie accusatrice, elle se leva pour donner son jugement et demanda à l'assemblée de se lever. Elle regarda je messire Marmon, d'un air un peu sévère, juste pour un peu l'impressionner, puis prit la parole.

Messire je constate une chose c'est que
d'une vous n'êtes ni artisan, ni paysan
et que l'achat de ses marchandises ne vous étaient pas utiles. Du bois ? que vous n'avez presque pas utilisé mais que vous avez revendu, aviez vous besoin de tant de bois ? non je ne le pense pas sachez que les lieutenants de police et les sergents de police sont des personnes fiable à mes yeux ayant était moi même à leur poste il y a bien longtemps, mais parlons avant tout de vous.

Il y a des lois à respecter, la spéculation est interdite, nul est censé ignorer la loi et de la respecter, je ne vais pas vous répéter la loi que notre procureur vous a cité tantôt.

Je vous met donc une amende de 10 écus, que le maire ou le lieutenant vous feront payer en un pain, pour les jours de mine il vous serviront à réfléchir, et pour preuve il vous faudra passer par le garde qui vous accompagnera à la mine, je veux la preuve de votre bonne foi,chaque jour passé à la mine, donc votre peine sera de:
10 écus et de 2 jours de mine, en espérant que vous retiendrez la leçon et que vous ne recommencerez pas, je ne serais pas aussi clémente la prochaine foi, à l�avenir respectez la loi de votre ville et comté.

je laisse donc au maire et au lieutenant le soins de prendre effet de votre peine
vous pouvez disposer.

Val en juge devait être neutre et juste mais combien il était difficile de juger l�autre, pourtant elle devait le faire, et se rappela aussi combien il était difficile au lieutenant et sergent de faire respecter la loi, certain se permettait d�ignorer des lois, ce qui avait le don de mettre en colère, mais comme elle disait toujours tous avons droit à une seconde chance, donc elle appliquait mais il fallait faire comprendre à se messire qu�on ne fait pas de profit sur les autres.