Procès ayant opposé Cambronne au Comté du Limousin et de La Marche
Cambronne était accusé de escroquerie.Le jugement a été renduEnoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Cambronne vous êtes accusé ce jour d'escroquerie sachez que nul n'est censé ignorer la loi, vous n�avez pas respecté la loi du comté du limousin et de la marche. En achetant pour revendre plus cher, cela s'appel de la spéculation et c�est punis par nos lois..
Votre peine sera de 5 jours de mines dont la moitié de
vos gains gagné sera reversé ce qui fera une amende de 37 écus 50 et 1 écus immédiat pour les frais de dossier, ce qui fera en tout une amende de 38,50 écus, le maire de votre ville fera le nécessaire avec vous pour les transactions.
J'espère que cette peine vous servira de leçon et que vous ne reviendrez plus en ces lieux pour y être accusé. La prochaine foi votre peine sera plus sévère.
J�ai fait part à votre maire à Limoge de votre peine
pour qu�elle puisse voir avec vous, vous prendrez contacte avec elle, elle me donnera la preuve de votre bonne foi ainsi que des preuves de versement de l�amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusationDate : 8 novembre 1459
Juge : Valeryane
Procureur : Sirbalian
Accusé : Cambronne
Témoins : Dame.victoire
* Et voilà il fallait un début à tout, Balian s'était retrouvé au conseil et avait été nommé Procureur. Une tache nouvelle pour lui mais qu'il ne manquerait pas de prendre à coeur.
Déjà son deuxième procès allait commencer, à nouveau un acte de spéculation, chose courante en ces temps de guerre apparement ou certains s�enrichissent sur le dos des autres.
Il s'avanca vers le pupitre et s'adressa à l�accusé.*
Messire Cambronne ! Vous êtes ici devant nous en ce jour du 8 novembre 1459 pour répondre de vos actes. Le 31 octobre 1459, vous avez acheté à Dame.victoire 1 morceau de viande à 17,80écus pour le revendre ensuite sur le marché à 19écus. Dame.victoire en quittant le marché reconnu son dernier client, c�est-à-dire vous, en train de revendre un de ses morceaux de viande.
Elle s�empressa donc de vous le racheter afin d�en avoir la preuve.
Elle pourra ici même témoigner contre vous.
*Le procureur montra ensuite les preuves à l�assemblée*
Voici les preuves en questions : 31-10-2011 10:50 : Vous avez acheté à Cambronne 1 morceau de viande pour 19,00 écus.
31-10-2011 10:40 : Vous avez vendu à Cambronne 1 morceau de viande pour 17,80 écus.
Courrier de Dame.victoire :
Ce matin là, je venais de vendre tous mes produits et allais rentrer chez moi, lorsque, traversant le marchéé, je vis un homme revendre un morceau de viande qu'il venait de m'acheter quelques instants plus tôt.
Imppossible de ne pas le reconnaître, puisque c'était mon dernier acheteur de la matinée.
Vous avez été contre nos lois, je cite :
Article IV.1.1 : La "Basse Justice":
Article IV.1.1.2 : Escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b. Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?
Première plaidoirie de la défenseCambronne entra dans la salle d�un pas serein et s�exprima :
« Bonjour Mesdames Victoire, Valeyrane, Messire Barlian.
Si vous m�interrogez sur la véracité des propos de Dame Victoire, je les confirme. Premièrement, je regrette d�être là mais aux moments des actes j�ignorais ces lois. Toutefois l�accomplissement du devoir d�informations du Tribun de mon village (sic) aurait permit d�évité cela. J�aurais aussi préférai ; entre personnes intelligentes qu�elle m�écrive avant de lancer une procédure d�attaque en justice.
Par contre si vous vous me condamner en application de vos obscurs décrets, j�y réfute et vous y renvoie.
Si « tout acte spéculative constitue une escroquerie », je demande en vertu de l�égalité des citoyens face à la justice de condamner tous les hommes, même les plus honnêtes, qui spéculent sur le retour à l�investissement de leur travail, de leur étude et même la personne qui fera face à mes arguments. Allez-y ! Votre alinéa a est dictatorial, on ne peut interdire dans une société libre le droit des hommes de se projeter et de prévoir le comportement des autres, des marchés et de la société.
Si plutôt vous invoquez là une « vente abusive » précisé sur quoi porte l�abus. La marchandise ? NON, elle est très spécifiée et conforme à cette spécification, L�origine ? NON, je ne la mens pas. Le prix ? Il est indiqué et inchangé. Alors sur quoi ?
Enfin sachez que les bénéfices d�une dur labeur et pénalité ne sont que compensation et ne seront jamais des bénéfices injustes. La négociation demande du temps et énormément d�argent et d�investissement. En effet le stockage et la manutention sont très couteux et responsables de l�encombrement. Ces investissements sont dangereux, souvent ruineux, rarement rentables.
J�espère que vous serez TRES COHERENT dans votre jugement.»
Cambronne fit une pause, regarda la cour bien amicalement et reprit
«Je voulais travailler pour le marché, j�y renonce. Pour le préjudice -1.2écus - de Dame.victoire je peux lui rembourser. »
Cambronne termina sa plaidoirie, s�assit et attendit calmement le réquisitoire.
Réquisitoire de l'accusation
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense et les 2 témoignages, Balian repris la parole afin de rendre son réquisitoire.*
Messire Cambronne, je veux bien vous croire quand vous dites qu'au moment des faits, vous ignoriez ces lois.
Mais nul n'est censé ignorer la loi... j'aurais pu quand même me montrer clément, hélas il semble que vous continuiez vos actes car le nombre de témoins et de plaintes ne cessent d'augmenter, comme avec le nouveau témoignage de dame Seleina.
Concernant le reste de votre plaidoirie... je vais me contenter de vous rappeller le texte de loi suivant :
"Article IV.1.1.2 : Escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b. Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie."
Vous parlez de stockage et manutention, je ne vois pas ou vous avez un dur labeur car vous ne disposez d'aucunes échoppes donc vous ne retravaillez pas la viande et en plus à chaque fois les témoins vous ont vu revendre la marchandise juste après l'avoir achetée...
Je ne vois donc pas en quoi acheter des viandes d'un étal et les revendre sur l'étal d'à coté est un dur labeur..
Vous prendre 1,10 dans un premier temps... puis carrément 3écus par viande.
Il est aisé de vite calculer que juste avec les preuves ici présente vous avez fait un bénéfice de presque 20écus.
Vous parlez de travailler pour le marché et dites que vous y renoncer, je ne vois pas en quoi faire hausser les prix du marché alors que les artisans essayent de faire en sorte de laisser des prix abordable est bénéfique pour le marché. Renoncez y oui... c'est une bonne idée mais appliquez vos dires.
Je recquiert donc une peine de 5 jours de travaux forcés sous forme de jours de travail à la mine dont vous reverserez la moitié de la paye en guise d'amende. Et si refus, ou récidive il doit y avoir dès lors nous parlerons en jours de prisons.
Dernière plaidoirie de la défense*Après avoir écouté les deux témoignages Cambronne se leva et s exprima de manière lente et intelligible, avec ce ton que l on réserve généralement aux enfants de bas âge :*
« Tout d abord Dame Victoire, si vous en appelez à une justice toute puissance, j en appelle aussi à une justice juste notamment par l égalité des citoyens face à la Justice. Vous semblez me condamner pour SPECULATION alors condamné TOUTES les personnes qui spéculent !!! Mais pour que vous ne choisissiez pas arbitrairement qui condamner, revenez en à la définition de spéculer. C est-à-dire se placer à la place d un autre pour prévoir ses réactions. En somme condamnez tous le monde : travailleurs, vendeurs, politiciens,� et vous.
Seleina, malgré que vous ayez mon respect, vous vous trompez lourdement. Je possède encore vos 6 morceaux de viande à 18écus, j en possède même dix en l�occurrence. Suite à une erreur sur le nombre de morceaux de viande nécessaire, j�ai du effectivement en revendre d�autres.
Enfin le travail et les risques prient, rends les 1.2écus de bénéfices légitimes. A savoir la compensation du stockage et la possibilité d une chute des prix.
Pour conclure, pour évité de piéger nos concitoyens, j aimerais que les lois et décrets soient afficher sur le panneau « Lois et décrets » de la sénéchaussée. De plus, les responsables de chaque village (maire et tribun) peuvent et même doivent compléter ce devoir d informations. »
L'accusation a appelé Dame.victoire à la barreVoici son témoignage :*Victoire se présenta à la barre à son tour, après avoir salué tous les membres du tribunal*
Votre honneur,
Si je viens ici aujourd�hui, c�est en tant que témoin dans cette affaire, et non en tant que coupable comme pourrait l�insinuer le Sieur Cambronne, je n�ai pas à souffrir d�un procès d�intention de sa part, car soi dit en passant il connaît les lois du Comté, puisque nul n�est censé ignorer la loi.
Il y a l�affichage du Coutumier Lémovice en gargote, et Sieur Cambronne peut les lire ou se les faire lire à tout moment, à moins que le temps qu�il consacre à aller au marché faire ses achats et reventes ne lui en laisse pas l�occasion.
Pour en revenir à mon témoignage, j�ai vendu de la viande à Sieur Cambronne, qui s�est empressé de la revendre quelques instants après sur le marché à un prix plus élevé. Ayant un doute quand je l�ai vu agir j�ai donc racheté le dit morceau.
Il reconnaît lui-même qu�il a fait un bénéfice sur la revente de la marchandise, qu�il n�a même pas produite, bénéfice injuste donc, afin de s�enrichir personnellement.
L'accusation a appelé Seleina à la barre
Voici son témoignage :*Un nouveau témoin s'achemina en salle de tribunal et non des moindres. Procureur pendant de nombreux mois, puis juge, notre brune connaissait bien les rouages de la justice.
S'adressant à l'assistance elle déclina son identité.*
Bonjour, Seleina de Varetz pour vous servir...
Je viens apporter mon témoignage, attestant que ce 8 novembre 1459 sieur Cambronne a bien spéculé sur les marchés de Limoges.
Il m'a acheté 6 viandes au prix de 18 écus ce même jour, aimable, je n'avais aucune raison de le soupçonner de quoi que ce soit... Mais quelle ne fut ma stupeur quand, quelques instants plus tard, ayant remballé mon étal pour rupture de stock, je le vois installé à quelques pas de là, revendant ces mêmes 6 viandes que j'avais mises au marché au prix le plus décent afin de permettre aux plus démunis de pouvoir agrémenter leur pot au feu... De les revendre au prix exorbitant de 21 écus ?
Enfin bref, j'ai immédiatement alerté les gens de la mairie qui sont venus constater la chose. Dame Angeline doit avoir quittance de son rachat ce qui fera une preuve supplémentaire à rajouter au dossier de ce monsieur.
*Se tournant vers l'homme, la brune ajouta :*
Racheter des produits locaux vendus par des producteurs scrupuleux de faire baisser les prix afin de permettre à tous de vivre décemment, et ce en vue de s'enrichir, c'la s'appelle de la spéculation, c'est clairement interdit par la loi et pour cause. C'la permet de se prémunir de personnes dans votre genre.
*S'approchant du procureur, elle tendit la preuve d'achat *
(08-11-2011 20:50) : Vous avez vendu à Cambronne 6 morceaux de viande pour 18,00 écus.
*Puis alla se rasseoir.*
