[13/11/1459 Escroquerie Marmont (spéculation)

Sujet: [13/11/1459 Escroquerie Marmont (spéculation) Dim 13 Nov - 14:36

Lieu de l'infraction: Rochechouart

Date de l'infraction: 12 novembre an de Grâce 1459

Accusé:marmont

Sa fiche: https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/marmon10.jpg

[13/11/1459 Escroquerie Marmont (spéculation) Marmon10

Victime: Mairie de Rochechouart

Texte de loi:

Citation :: Article IV.1.1 : La "Basse Justice":

Article IV.1.1.2 : Escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b. Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.

Preuve des faits:https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/preuve15.jpg

[13/11/1459 Escroquerie Marmont (spéculation) Preuve15

Témoin des faits: Sieurs helcine et gailuron49 ainsi que alcinoos

Enquête mené par: moi même Sergent alcinoos

Âpres avoir acheter 2 bouteilles de lait sur le marché, je me suis aperçu que le vendeur ne m’étais pas inconnu. De retour au poste et ayant un doute j'ai consulté le registre des procès et j'ai reconnu l'individu. Il s'agit bien de Marmont.

Le fait de lui avoir acheter ses bouteilles ne justifiait pas une spéculation n'ayant que le prix de vente et que celui-ci pouvait revendre au prix de son achat mais je menais une enquête néanmoins.

J'envoyais un pigeon a tous les éleveurs de vache de la commune avec une missive dont je vous fait copie.

Citation :: 12 novembre de l'an de Grâce 1459

Bonsoir

Si je me présente a vous, Éleveurs de vache, c'est pour mener une enquête afin de trouver des preuves de spéculations.

En effet un vagabond sévit depuis peu et a été condamner a des peines d’intérêts généraux pour ce motif.Il semblerai que cela ne suffisse pas...

J'ai en effet acheté 2 bouteilles de lait à celui-ci mais ne connaît pas le prix que ce dernier vous a acheter ces bouteilles. Or pour qu'il y ai spéculation il me faut prouver que ce lait a été acheter et connaître le prix d'achat.

L'individu se prénomme Marmont.

Si celui-ci est passé a votre échoppe et acheté vos produits, Veuillez me contacter par retour de pigeon avec le reçu de vos ventes concernant ses produits.

Vous serez peut être appeler a témoigner.

Passez une excellente journée

Alcinoos Sergent de Rochechouart

Plusieurs réponses me fut aussitôt rendu et je vous communique en premier celle de Sieur Helcine qui me paru la plus complète.

Citation :: Salutation Alcinoos,

En effet le bougre spécule et ce depuis bien longtemps,
en voici la preuve:

06-11-2011 12:20 : Vous avez vendu à Marmont 5 bouteilles de lait pour 7,50 écus.
04-11-2011 11:00 : Vous avez vendu à Marmont 3 bouteilles de lait pour 7,50 écus.

Tarif réservé à la mairie.

Un simple CTRL+V mais s'il le faut je peux fournir des preuves.

Puis un autre[ je sais pas vraiment IG]

Citation :: Donc voici le screen avec les deux transactions:

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/560/lesroy.png/

Une bonne enquêtes à vous.

Helcine.

et la réponse de gailuron49

Citation :: Bonjour,

Voici le relevé de son achat :

04-11-2011 11:00 : Vous avez vendu à Marmont 6 bouteilles de lait pour 7,50 écus.

Vous avez remarqué je présume que ses ventes était réservé pour la mairie...

Situations aggravantes:Récidive et sous une peine alternative du jugement pour dossier déposé au 24 octobre 1459.

Sujet: Re: [13/11/1459 Escroquerie Marmont (spéculation) Lun 14 Nov - 10:03

Je retire les situations aggravantes puisque marmont a été relaxé lors du premier jugement [ merci a mirdan pour la précision]

Sujet: Re: [13/11/1459 Escroquerie Marmont (spéculation) Lun 14 Nov - 12:00

Très bien, je transfère.

Sérennisse Nombre de messages : 167 Date d'inscription : 09/08/2011

çà sert à rien d'être clément.. cette fois on va pas le louper...
Pas contre je ne peux appeller que 2 témoins donc j'appelerai les éleveurs de vaches lésé par Marmont.

Merci pour ce travail Alcinoos

Sérennisse Nombre de messages : 410 Date d'inscription : 10/04/2010

alcinoos a écrit:: Je retire les situations aggravantes puisque marmont a été relaxé lors du premier jugement [ merci a mirdan pour la précision]

Pour être précis, il a bel et bien été déclaré coupable et condamné, dans le verdict du juge Valeryane. Simplement, en raison d'une erreur technique, un vilain greffier a écrit "Relaxé" sur la copie publique de son dossier, à l'encre indélébile [il a été condamné à une peine alternative ; le problème, c'est que si on ne met pas au moins 1 écu d'amende IG, il est considéré comme relaxé par le jeu].

Il y a donc bien récidive. Smile

Sujet: Re: [13/11/1459 Escroquerie Marmont (spéculation) Mer 16 Nov - 21:07

Alors que justice se fasse.

J'ai une petite question : Si sieur Marmont est reconnu coupable pour escroquerie, peut il prétendre se présenter au élections municipales?

Sérennisse Nombre de messages : 410 Date d'inscription : 10/04/2010

Non. Selon le décret sur l'éligibilité, il ne peut pas se porter candidat s'il a été condamné pour escroquerie dans les deux mois précédant sa candidature.

Citation :: Decret N°008

De l'éligibilité

Attendu que le Conseil du Limousin et de la Marche est élu parmi et par le peuple du Comté, attendu qu'une mairie ne saurait être dirigée par autre qu'un de ses citoyens, les suivantes mesures entrent immédiatement en application :

1.1 Le droit du sol

Tout Paysan, Artisan ou Etudiant ayant sa résidence principale dans nostre Comté reçoit le droit de voter et de se présenter à n'importe quelle élection sur le sol limousin autre que municipales.

1.2 Le droit du juste

En sus d'une résidence limousine, il sera demander pour avoir droit de participation aux élections les concernant, aux fonctionnaires élus in gratibus (IG), soit les conseillers et les maires :

- d'être à jour de ses impôts

- d'avoir un passé judiciaire vierge de toute condamnation de faible gravité pour la période des deux mois précédents la postulation. Ceci concerne les condamnations pour TAOP hors révolte et brigandage, escroquerie et esclavagisme.

- d'avoir un passé judiciaire vierge de toute condamnation lourde, soit pour des motifs de révolte, brigandage, de sorcellerie, trahison et haute trahison et ce pour les 3 mois précédents la postulation.

Pour les fonctionnaires non élus in gratibus (IG), chaque cas ne répondant pas aux précédentes règles pourra, en cas de contestation, être étudié par le conseil qui statuera sur la décision à prendre.

Fait à Limoges le 04 août 1457

Sujet: Re: [13/11/1459 Escroquerie Marmont (spéculation) Mer 16 Nov - 21:36

c'est ce "hors révolte et brigandage, escroquerie et esclavagisme." qui me gene un peu

Sérennisse Nombre de messages : 167 Date d'inscription : 09/08/2011

Procès lancé

Sujet: Re: [13/11/1459 Escroquerie Marmont (spéculation) Mer 16 Nov - 21:46

et aussi le coutumier livre 6

Citation :: 2. De l'éligibilité du maire.
a. Pour être éligible, le maire doit avoir sa résidence principale dans la ville où il se présente, et ne pas avoir été condamné dans les quatre mois précédant l'élection - qui est définie par le jour de proclamation des résultats - pour motif de brigandage, trahison ou haute trahison.
b. Le maire a la possibilité de se représenter autant de fois qu'il le souhaite. Toutefois, dans un souci d'équité entre les différents compétiteurs, il ne devra pas utiliser les moyens institutionnels de communication à des fins de campagne (courriers du maire, panneau d'annonces de la mairie, taverne municipale).

Sérennisse Nombre de messages : 410 Date d'inscription : 10/04/2010

Acte d'accusation a écrit:: Date : 16 novembre 1459
Juge : Valeryane
Procureur : Sirbalian
Accusé : Marmont
Témoins : Helcine et Gailuron49 ainsi que le sergent Alcinoos.

"A nouveau, Balian se retrouvait face à messire Marmont, la juge s'était montré clémente auprès de lui mais apparement cela n'avait pas servi de leçon car aussitôt le tribunal quitté, il avait repris ses activités. Des doutes avaient été émis concernant une spéculation sur le lait mais sans preuves, on ne pouvait rien y faire.
Mais le sergent Alcinoos avait mené son enquête et çà avait porté ses fruits, les doutes étaient donc bien fondé.*

Messire Marmont, vous voilà à nouveau devant nous en ce 16ème jour de Novembre pour répondre de vos actes. A nouveau vous êtes accusé de spéculation. En effet, le 12 novembre, le sergent Alcinoos vous a vu vendre du lait au marché au prix de 8,90 écus. Intrigué car vous ne possédez aucun élevage de vaches, il a alors lancé une enquête auprès de ces éleveurs afin d'en savoir plus.
Ceux-ci ont répondu et voilà ce qui en ressort :
Vous avez acheté à messire Helcine le 4 novembre 3 bouteilles à 7,50 écus, et 5 bouteilles toujours à 7,50écus le 6 novembre.
Toujours le 4 novembre, vous avez également acheté à messire Gailuron49 6 bouteilles à 7,50écus.

Il est clairement établit que vous spéculez à nouveau sur le marché alors que vous connaissez les lois.
Fait aggravant, ces bouteilles de lait à 7,50écus était réservée à la mairie.
Et situation aggravante, il y a récidive sous une peine alternative du jugement pour dossier déposé au 24 octobre 1459.

Ces 2 témoins pourront confirmer ses dires, en attendant voici les preuves :
Citation:
Salutation Alcinoos,

En effet le bougre spécule et ce depuis bien longtemps,
en voici la preuve:

06-11-2011 12:20 : Vous avez vendu à Marmont 5 bouteilles de lait pour 7,50 écus.
04-11-2011 11:00 : Vous avez vendu à Marmont 3 bouteilles de lait pour 7,50 écus.

Tarif réservé à la mairie.
Helcine"

[https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/560/lesroy.png/]

"Bonjour,

Voici le relevé de son achat :

04-11-2011 11:00 : Vous avez vendu à Marmont 6 bouteilles de lait pour 7,50 écus.
Gailuron49"

Vous avez donc été contre nos lois, je cite :

"Article IV.1.1 : La "Basse Justice":

Article IV.1.1.2 : Escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b. Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.

Avec situations aggravantes : vente réservée à la mairie et récidive."

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense a écrit:: en gros vous m'expliquez que seule la mairie a le droit de speculer?
Alors que ses benefices disparaissent on ne sait ou puisque la comptabilité ne s'arrange pas, mais s'affrave du fait de la corruption?
Ben moi je dis que l'or est mieux dans ma poche, où je pourrai le remettre en circulation en le dépensant.
Sur ce, je veux bien plaider coupable, et je suis heureux de voir qu'on s'interesse enfin a ma ville. Pourvu que ça dure, je travaillerai en ce sens.
Adieu

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: Messire Marmont, vous semblez entêté et bien décidé à n'en faire qu'a votre tête... Et cessez d'accuser la mairie de spéculation c'est de vous que nous parlons ici.
La spéculation est interdite, et vous vous enrichissez, vous le confirmez d'ailleurs, sur le dos des artisans ainsi qu'en profitant des prix pour la mairie.
Vous avez déja été jugé pour des actes similaire, être clément n'a donc pas servi, cette fois il faudra être sévère.

Je recquiert donc, une peine minimale d'emprisonnement d'un jour afin que vous compreniez que la loi se doit d'être respectée ainsi qu'une amende de 30écus.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: Bonn les choses ont changé. Je suppose que la speculation va maintenant être vivement ebncouragée, le comté percevant une taxe sur chaque transaction, un peu comme un maquereau sur ses gagneuses. Donc vous aurez à coeur de me relaxer, vu que je travaille a la prosperité comtale?

Dans le cas ou vous me saisiriez mon bien, vous comprendrez aisément que je hercherai à me refaire, et ce, le plus rapidement possible, alors que j'ai été tres mesuré jusqu'a present en pratiquant des prix raisonnables et en evitant les effets de penurie.

Ce n'est pas une menace, juste un avertissement.

L'accusation a appelé Helcine à la barre a écrit:: Bonjour honorables juge et procureur,

Avant de témoigner laissez moi me présenter,
Je me nomme Helcine et vis à Rochechouart depuis le 14 février 1459,
simple boucher de mon état je fait mon maximum pour rendre à ma chère ville ses lettres de noblesses.
Oh oui car j'y ai vu la guerre, l'occupation,
la famine et le dépeuplement.
J'ai moi même dû me contraindre à l'exode pour ma survie.
Mais les temps de paix furent de retour et je puis enfin retourner à ma bien-aimée bicoque, qui m'avais temps manqué.

Depuis je fait mon possible pour suivre les
recommandations des maires,
que se soit en allant à la mine quand
celle ci fût à l'abandon ou de vendre les produits de mon dur labeur avec une marge minimale.

Bien-sur les profits ne sont pas aussi attractifs que certain de mes confrères mais l'important pour moi est encore une fois d'apporter ma pierre à cette pénible tâche qu'est de remettre Rochechouart sur les rails d'une économie saine et prospère.

Donc vous comprendrez aisément ma peine lorsque je vois mon stock de lait partir ainsi au premier spéculateur venu, et ce à deux reprise.

L'accusation a appelé Gailuron49 à la barre a écrit:: Bonjour,
J'ai passé un accord avec le maire avant son élection pour proposer du lait à 7,5 écus pour relancer notre économie.
Partant de ce fait je pense que tous les habitants doivent jouer le jeu et ne pas acheter ces denrées.

Enoncé du verdict a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Val se leva pour donner son verdict après preuve de paiement d'amende par monsieur le maire, elle voulait faire une petite morale à l'accusé, juger n'est jamais simple mais il le faut, elle essayait de composer et de faire en sorte que l'accusé prenne conscience de ses erreurs, elle se racla la gorge et donna son verdict en regardant l'accusé.

Messire cela fait la deuxième fois que je vous vois ici, et d'aprés votre dossier que je peux quasiment nommé de lourd en spéculation, je ne vais pas être aussi clémente que la première foi, je vous avais prévenu, sachez que nous sommes en moment de crise dans tout le royaume et que le peuple dont vous faite parti a du mal à s'en sortir, alors si tout le monde fait comme vous ou allons nous, il y a des lois vous vous devez de les respecter, en ce qui concerne les mairies, ce n'est pas de la spéculation mais de la gestion pour ses comptes, et je pense que les maires de chaque ville du limousin aide ses habitants.

On dirait que les mots solidarité et aide à autrui ne font pas parti de votre vocabulaire, acheter sur le marché des choses que les personnes mettent pour aider son prochain et le vendre plus cher pour en faire du profit pour votre intérêt personnel, je ne trouve pas ça du tout honorable, avez vous déjà aidé votre prochain? si je m'écoutais je vous enverrais faire des lignes et des lignes de livre de vertu pour vous apprendre ce qu'est être humble et donner de sois à l'autre.

Je vous trouve immorale dans vos propos, c'est pour cette raison que mon verdict sera plus sévère, je veux que vous appreniez à aider l'autre.

Beaucoup font des efforts pour aider leur mairie et des alliance se font entre boulanger et meunier et autre corps de métier, alors faite à votre tour une bonne action et devenait une personne dont on a envie d'aimer et de connaître.

J'espere cette foi ne plus vous voir en ses lieux, vous aurez donc 31 écus d'amende.

Le maire de votre ville fera en sorte de vous vendre les marchandise pour la dite
amende.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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