[16/09/1459] Faerie - Spéculation

Nom du prévenu: Faerie

Accusation: Escroquerie sur le marché de Limoges

Preuve: https://nsa27.casimages.com/img/2011/09/16//110916105913801928.jpg

Texte de loi:

Citation :

Article IV.1.1 : La "Basse Justice":

Article IV.1.1.1 : Esclavagisme
Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences (caractéristiques) inférieures au minimum fixé par le Comté ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme

Article IV.1.1.2 : Escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b. Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.

Témoin: Gueldnard

Citation :

*Deux nouvelles affaires. Il était encore question d'escroquerie. Légère moue dépitée de la jeune femme. Pas vis-à-vis des escrocs. Non. Ils seraient jugés toute façon, rien ne sert à en ajouter. Non elle ce qui la dépitait, c'est que des miches de pain soient plus importantes aux yeux de certains, qu'une histoire d'agression, qui n'avait toujours pas été traité par la prévôté. Mais il y avait sûrement une merveilleuse excuse là-dessus.
En attendant, elle entra dans le tribunal. Le premier accusé fut appelé.
Ah bah on me fait signe que non. Plus présent... Parti. Envolé. En même temps, ça arrive. Bref, deuxième accusée. Oh, un visage connu, encore. Bien entendu la ptite proc garda un visage stoïque, mais sans doute l'accusée aura-t-elle vu dans ses yeux le sourire qu elle lui offrit.
Et fut d abord annoncé*

"Date : 20 septembre de l'an de grâce 1459
Juge : Kartouche
Procureur : Catherine Elisabeth
Accusé : Faerie
Témoin : Gueldnard


Donà Faerie, vous êtes ici, devant nous en ce jour, car vous avez été surprise en train d'escroquer sur le marché de Limoges. Notre Comte vous a surpris en pleine action et va venir en témoigner.
Vous avez été contre nos lois et devrez en répondre :

Article IV.1.1 : La "Basse Justice":

Article IV.1.1.1 : Esclavagisme
Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences (caractéristiques) inférieures au minimum fixé par le Comté ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme

Article IV.1.1.2 : Escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b. Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.


Faerie, nous vous écoutons."

Citation :

Moi, Kartouche, juge du Limousin et de la Marche, au nom du comté,

Dans l'affaire Faerie, accusée de faits d'escroquerie, en date du 16 septembre,

Vu l'article IV.1.1.2.c. du livre des délits et des peines en Limousin et Marche, portant au rang d'escroquerie «tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.»

Considérant que l'achat de deux miches de pain à 6 écus, pour les revendre à 8 et 8,50 écus, relève d'un bénéfice indigne issu d'une manipulation économique de la plus haute gravité ;

Considérant que le témoignage de Gueldnard, comte du Limousin et de la Marche au moment des faits, est plus qu'une preuve ;

Déclare l'accusée coupable d'escroquerie ;

Condamne la coupable, vu son état, à une amende de 3 fois le bénéfice illicitement conclu, soient 14 écus sonnant et trébuchant ;


Limoges : 25 octobre : Kartouche juge