[19/04] TAOP - Alberic59 - Gueret

Type de délit : Trouble à l'ordre public

Lieu : Gueret

Date : 19 avril 1460

Témoin : florent6901
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=florent6901

Brigand : alberic59
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=alberic59

Preuve :
17/04 07:23 : Marno embauche Alberic59 pour 18,00 écus
19/04 08:43 : Plum embauche Alberic59 pour 18,00 écus
20/04 08:03 : Jeanne_de_mories embauche Alberic59 pour 17,00 écus

Commentaire :
Alberic59 Agen Duché de Guyenne => prise d'emploi rémunéré au lieu d'aller à la mine comme le stipule le texte en vigueur pour les étrangers

Lieutenant on est certain que le courrier adressé aux étrangers avait été envoyé à ce Messire avant la prise d'emploi?

Vous insinuez que je ne fais pas mon boulot de douanière correctement?
Je trouve ça assez insultant...

* Rit

Je préfère être sure pour que nous n'ayons pas de surprises au Procès.

Et puis pour tout te dire je n'avais pas vu qu'il y avait deux fois son nom à ce bougre...donc vu qu'il prend ses offres tôt le matin. Enfin...je communique le dossier !

* lui sourit et lui chuchote...."tu m'as déjà entendu dire un truc comme ça...^^!"

Rien à voir mais est ce que Florent pourrait remplacer "brigand" par "accusé" dans les dossiers de plaintes ?
Et est ce qu'il pourrait aussi ajouter les textes de lois et décrets dans ceux-ci.. ? merci

Acte d'accusation

Citation :

Date : 23 avril 1460
Juge : Elisa
Procureur : Sirbalian
Accusé : Alberic59
Témoins : Marno, Plum, Jeanne_de_mories et Florent6901

* Balian avait passé le weekend au chevet de ses jumelles malades mais à son retour dans son bureau, celui-ci était rempli de plaintes… Ne trouvant plus aucune place de libre… Il fallait à nouveau se remettre au travail pour dégager son bureau avant les nouvelles élections. Ainsi une fois le premier acte prêt il se rendit au tribunal.
Il s'avanca vers le pupitre et s'adressa à l'accusé*
Messire Alberic ! Vous êtes ici devant nous en ce 23ème jour d’avril 1460 pour répondre de vos actes.

En effet, vous venez de Guyenne (Agen) et nos lois stipulent que vous deviez travailler dans nos mines comme tous les étrangers présents sur nos terres. Hors vous avez pris 3 embauches dores et déjà.

le coutumier lémovice définit le trouble à l'ordre public comme étant l'acte d'un vilain agissant d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. Dans ce cas, vous n’avez pas respecté nos décrets et donc l’autorité des institutions comtales..

Marno, Plum et Jeanne_de_mories vont venir vous reconnaitre et confirmer les embauches.

Voici les preuves :

17/04 07:23 : Marno embauche Alberic59 pour 18,00 écus
19/04 08:43 : Plum embauche Alberic59 pour 18,00 écus
20/04 08:03 : Jeanne_de_mories embauche Alberic59 pour 17,00 écus

Qu’avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

albéric arriva sur place

eeeee j'ai fait une demande de lp pour m'installer ici j'attend de trouvé une personne pour être mon garant qui est ma compagne syrial actuellement en retraite . Pour ce qui est des embauche je vais pas mentir cela ne servirai a rien (j'ai oublier pour la mine pffff)

mettez moi l'amende je payerai sans souci. je reconnais mes tord.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Etant donné que l'accusé ici présent, messire Alberic, reconnait ses torts.
Moi, Balian Montbazon-Navailles, recquiert un remboursement pour les 3 journées ou messire Alberic a travaillé dans des champs.
Etant donné que vous devez vous rendre en nos mines, je recquiert donc un reversement au Comté pour la moitié de 4 journées de mine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*écoute la sentence sagement*

eeee je veux bien mais comment on fait ???
je suis actuellement a la mine comme hier.

*se rassoit et écoute l'explication du comment faire*

La défense a appelé Syrial à la barre:

Citation :

*syri avait reçu une convocation et s'est empresser de courir au tribunal ou son amour était jugé , elle se rapprocha quand elle fut appeler*

Bon...bonjour , pardonnez moi je sort de chez les moines, alors je devais écrire au prévot mais j'ai du me rendre en urgence auprès des moines , et quand je sort je reçois cette misive.

Donc que devons nous faire, pour prouver sa bonne foi?

*syri regarda son chéri avec des yeux empli d'amour *

Le jugement a été rendu


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Les loys sont faites pour êtres respectées, mais nul homme n'est parfait. Vous ne niez point les faits, vous assumez vos actes, ainsi, nous ne pouvons qu'être clémente dans notre verdict.

Nous vous incitons néanmoins à régulariser au plus vite votre situation auprès du Prévost du Limousin & de la Marche.

Ainsi.

Le vingt six avril mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa d'Oulvenne Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononçons la culpabilité à l'encontre de Alberic59.

Votre peine sera de reverser l'équivalent d'une journée entière de travail à la mine, soit quinze (15) écus au Comté du Limousin & de la Marche. Et ce sous forme de don avant le Lundi 30 avril 1460.

[Méthode pour faire un don :
Chez moi > Faire un don à une collectivité > Faire un don au comté > Montant : 15 écus > Donner. ]

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

27-04-2012 07:14 : alberic59 a fait un don de 15 écu(s) à la province de Comté du Limousin et de La Marche.

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