[16/03] Ventadour TAOP Phidgeherald/Ventadour [RElaxe]

Lieu et date où l'acte à été commis: Ventadour le 16/03

Nature de l'acte: révolte

Prévenu : Phidgeherald

Victime: mairie de ventadour

Preuves:


Témoins : Jnmchl,Diokhan, Hellfin, Afhret.

Citation :

Jim,

As-tu une preuve de la tentative de révolte (capture d'image)de Phidgeherald? J'en ai besoin pour le dossier.

Cordialement,

Erbigaël, lieutenant de Ventadour

Citation :

Wadmar,

Durant la nuit, vous faisiez parti des maréchaux qui protégeaient la ville de toute tentative de révolte. Cette nuit, Phidgeherald a tenté de prendre la mairie. Avez-vous vu quelque chose et avez-vous une preuve (screen, capture d'image)?

Cordialement,

Erbigaël, lieutenant de Ventadour

Hum, ok, on peut avoir le screen de Jim ?
et il y avait bien 4 maréchaux? les autres n'ont rien vu?

Preuve donnée

Lettre envoyée aux maréchaux:

Citation :

XXX,

Il y a eu une révolte dans la nuit du 15 au 16 mars. avez-vous vu quelque chose?

Cordialement,

Erbigaël, lieutenant de police de Ventadour

Merci, si pas d'autres preuves, je transfère demain.

Finalement , j'envoies au proc de suite.. si d'autres preuves, les mettres à la suite

Mise en accusation de Phidgeherald

Citation :

Le 20 du mois de Mars l’an de grâce 1456
Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Ratgus
Juge : Alcyone
Accusé : Phidgeherald
Victime : mairie de ventadour
Témoins de l’accusation : erbigaël

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Sieur Phidgeherald , vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 4 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, traitant ce crime comme trouble à l’ordre publique, ainsi que du décret rendant passible de Trahison la révolte injustifiée, que vous pourrez trouver ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7267111#7267111 , d’avoir commis un acte de Trahison. Vous avez en effet, à la date du 16/03de cette année, tenté de vous attaquer à la mairie de ventadour, mais, fort heureusement, y avez lamentablement échoué.
Là bas vous vous êtes fait reconnaître par certains membres de la prévôté.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 4.
[…]
Révoltes injustifiées.
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. L'usage s'est en effet établi de remplacer par ce moyen un Maire absent ou notoirement inefficace. Suite à un accord du Conseil Comtal, ces révoltes sont légales et se déroulent sans effusion de sang, le Prévôt n'affectant pas de gardes à cette Mairie ce jour-là. En revanche, la prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil est de la dernière gravité.


Décret sur les révoltes :
« Oyez, Oyez,

Merci votre Grandeur, Mon Comte...
Une nouvelle mesure a été votée cette nuit au conseil et approuvée,
Il s'agit de rendre la révolte passible de Trahison quand elle n'a pas été autorisée par le Conseil

Pourquoi? Cet acte quand même assez exceptionnel sera à présent réprimandé plus que le brigandage, c'est un crime contre la suzeraineté, ça met en cause le bien être de tous les habitants. Ainsi avec cette mesure, le Maire usurpateur devrait être ainsi poursuivi
Fait à Limoges le 20 Septembre 1455

Pour le Comte
Pour le Conseil
Pour le Comté

Sibella de Chenevières, Dame de Beaumont de Comborn
Porte Parole du Limousin et de la Marche »


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img367/5452/rvoltejb1.png


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre erbigaël ainsi que Jnmchl, membres de la prévôté de ventadour à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu.

Citation :

L'accusation a appelé Jnmchl à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
Le 16/03 de cette année, alors que j'effectuais ma garde en tant que chef des maréchaux,
une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Ventadour. J'ai contribué à la mater et dans la mêlée, j'ai parfaitement reconnu le sieur Phidgeherald parmi les assaillants.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense

Requisitoire

Citation :

Votre honneur, il est inconcevable que de tels individus menace notre comté et nos mairies et qu’on les laisse en liberté. Aussi, je réclame la plus grande fermeté a l'égard de ce prévenu qui ne s'est même pas présenter en salle de justice et je réclame 20 écus d'amende et une peine de prison de 3 jours ..

Ratgus d’Arafura
Procureur du Limousin et de la Marche
Fait à Limoge le 3/05/1456

éradiqué

Citation :

Je pense que cette personne ne reviendra plus se révolter .. Aristote en a décidé autrement..

Donc, laissons la sentence divine s'accomplir.

Fait à Limoges le 7 mai 1456