blip_et_blop Ménestrel
Nombre de messages : 39 Age : 31 Date d'inscription : 17/07/2008
| Sujet: [27/07]-Guéret-TAOP (lance non autorisée)-Govin [En cours] Dim 27 Juil - 12:33 | |
| [04/07] TAOP Douanes govin GUERET Lieu et date où l’acte a été commis : GUERET le 27/07/1456 Nature du l’acte : Infraction Douane Prevenu :govin govinPreuve et correspondance :flux et présence au bureau des douanes limoges et GUERET limoge le 25/07/1456 https://limousin-marche.forumactif.com/douanes-f98/douanes-flux-et-presence-a-limoges-t7880-180.htmGUERET le 27/07/1456 https://limousin-marche.forumactif.com/douanes-f98/douanes-flux-et-presence-a-gueret-t7881-120.htm#150046 govin voyage en lance et a été sommé de la dissoudre sous 24 heures par le douanier de limoges le 25/07/1456 au vue de l'interdiction de circulation en lance sur le territoire limousin Ce matin du 27/07/1456 elle est a GUERET encore en Lance Aucune réponse de sa part a ma connaissance courrier envoyé au prévenu : courrier type de douane - Citation :
- Bonjour,
Je suis MarieAlice Alterac, douanière de Limoges.
Vous voyagez en Limousin Marche en lance alors que cela est interdit par nos lois.
Pour rappel:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=309482
L'armée Partie 3: Les lois affiliées à l'armée. II/ Des groupes armés dans le Comté du Limousin-Marche Article 1 – De la constitution d’un groupe simple, armé ou d’une lance. La constitution d’un groupe à des fins illégitimes est interdite. Par illégitime, est entendu à des fins de brigandage, de trafic, de commerce illicite, de révolte et d’invasion.
La constitution d’un groupe armé est uniquement possible sous réserve d’acceptation et autorisation. Seuls le Comte, le Capitaine, le Connétable et le Prévôt ont autorité à délivrer un contrat attestant de l’autorisation pour fonder un groupe armé exclusivement formé dans le but de défendre le Comté.
Tout groupe armé agissant dans un autre but que d’aider le Comté sera immédiatement considéré comme ennemi du Comté. De même, toute personne rejoignant un groupe illégitime est dans l’illégalité.
Merci de détruire votre lance ou de demander l'autorisation à notre prévôt.
Cordialement
MarieAlice
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mic31 Sérennisse
Nombre de messages : 1605 Age : 44 Ville IG : GUERET Date d'inscription : 23/03/2008
| Sujet: Re: [27/07]-Guéret-TAOP (lance non autorisée)-Govin [En cours] Dim 27 Juil - 12:45 | |
| parfait je mets en accusation de suite | |
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