[22/05] - TAOP - Trigator1 - Comté [coupable]

Mise en accusation de Trgrator1

Citation :: Le 22 du mois de Mai de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Trokinas
Juge : Na
Accusé : Tigraor1
Victime : Comté du Limousin
Témoins de l’accusation : Marie Alice, Ratgus

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokinas, entra dans la salle... *

« Sieur Tigrator1, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Troubles à l'ordre public. ,Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis fait partie d'une armée illégale sur le sol du Comté du Limousin et de la Marche. Conformément à l'article 4 du paragraphe II de la partie 3 du Coutumier du Limousin sur l'armée, cet act est illégal. En effet, aucune demande de circulation n'a été faite au Comté.

Voici les références des textes cités :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=309482

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :
Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Prargraphe II Partie 3 du Coutumier sur l'armée
Article 4 – De la circulation des groupes armés et armées en Limousin.
Tout groupe armé ou toute armée désirant se déplacer en Limousin et en Marche doit en demander l’autorisation auprès du Conseil Comtal. Sans cette autorisation tout groupe armé/lace ou armée est dans l'illégalité.

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

Seront appelés à la barre Marie Alice, en tant que Chef Douanière, et le Seigneur Ratgus en tant que Douanier de Rochechouart

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu.

Sérennisse Nombre de messages : 168 Age : 42 Date d'inscription : 15/11/2006

Citation :: *Le Juge se levât*
Bien Sieur Trigator1, vous êtes ici pour être rentré dans le sol Limousin dans une armée sans autorisation du comte et vous persister à vous dire non coupable. Bien sur comme par hasard vous êtes rentré dans le territoire du Limousin le même jour que l’armée, vous été aller a limoges le même jour que l’armé d’après nos rapports de douane. Sachant que cette armée à voler pas mal de voyageur sur la route et que si vous aurais étais un simple voyageur vous aussi vous aurais été attaqué ce qui n’a pas été le cas, je ne vois pas ce qu’il me faut de plus pour vous accusée. Je vous condamne a une amende de 30 écus.
La séance est levée ! Vous pouvez disposer.
*Le Juge sortit de la salle*

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