[22/05] - TAOP - Tatou89 - Comté [coupable]

Mise en accusation de Tatou89

Citation :

Le 22 du mois de Mai de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Trokinas
Juge : Na
Accusé : Tatou89
Victime : Comté du Limousin
Témoins de l’accusation : Marie Alice, Ratgus

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokinas, entra dans la salle... *

« Sieur Tatou89, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Troubles à l'ordre public. ,Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis fait partie d'une armée illégale sur le sol du Comté du Limousin et de la Marche. Conformément à l'article 4 du paragraphe II de la partie 3 du Coutumier du Limousin sur l'armée, cet act est illégal. En effet, aucune demande de circulation n'a été faite au Comté.

Voici les références des textes cités :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=309482



Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :
Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Prargraphe II Partie 3 du Coutumier sur l'armée
Article 4 – De la circulation des groupes armés et armées en Limousin.
Tout groupe armé ou toute armée désirant se déplacer en Limousin et en Marche doit en demander l’autorisation auprès du Conseil Comtal. Sans cette autorisation tout groupe armé/lace ou armée est dans l'illégalité.




« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:


Seront appelés à la barre Marie Alice, en tant que Chef Douanière, et le Seigneur Ratgus en tant que Douanier de Rochechouart


Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu.

Citation :

Votre honneur, l'accusé reconnait les faits. Je recommande donc une peine de 20 écus compte tenu de cette reconnaissance.

Citation :

*Le Juge se levât *
Bien Sieur Tatou89, vous reconnaissez les faits ce qui est une bonne chose c’est pour cela que vous serez juste condamné à une amende de 20 écus. Mais ! Vous avez un casier judiciaire maintenant et donc si vous êtes remis en procès il se peut que cette fois ci l amende soit assez élevée. Aussi n’oubliez pas quand on rentre dans un comté ou duché, le minimum c’est de s’informer personnellement des lois de celui-ci.
La séance est levée ! Vous pouvez disposer.
*Le Juge sortit de la salle *

Procés clos !

Ok bien vu pour la fermeture du procès, félicitations, mais attention.

Dans celui-ci, c'est pas possible, mais dans la majeure partie des autres il faut essayer de faire en sorte que le coupable paye au Lt de police de sa ville. Pour l'encourager, il faut lui donner 48 h pour obéir, sous peine de voir doubler son amende si tu dois la prendre IG.

J'espère d'ailleurs que tu as pensé à le faire? :p