[02/01/58] TAOP Décret 007 – Mam10 Rochechouart [COUPABLE]

[02/01/58] TAOP Infraction Décret 7 – Mam10 Rochechouart

Lieu et date où l’acte a été commis : Rochechouart le 02 janvier 1458

Nature du l’acte : TAOP Infraction Décret 007

Prévenu :Mam10

Sa fiche :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mam10

Achat sous mandat comtal :


Victime : Ville de Rochechouart


Courrier envoyé ce jour :

Citation :

Rochechouart, 03 janvier 1458

Bonjour Mam10,

Je me présente, Mirdan, Lieutenant de Police de Rochechouart.

Je viens de vous acheter 1 stère de bois à 15 écus et je vous informe dès à présent que cette vente est illégale dans la ville de Rochechouart.

En effet, vous êtes en infraction du Décret 007 que vous retrouverez facilement sur le panneau d’accueil de la Mairie, sur la Halle de Rochechouart et en Gargote Limousine.

Ce Décret 007 stipule très précisément que le commerce du Bois est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart Tulle, Ventadour.
Tout contrevenant à ce décret, mettant en vente des Produits Stratégiques sans autorisation sera de suite mis en accusation pour TAOP (Trouble à l’ordre public).

Je vous informe donc que j’ouvre dès à présent un dossier pour TAOP et que vous serez très prochainement convoqué par notre Tribunal du Limousin et de la Marche.

Cordialement,

Mirdan, lieutenant de Police de Rochechouart

Témoin : Mirdan

Commentaires :
Vagabond très, très fraichement arrivée.

Rien. D'un autre côté, vu sa jeunesse, il est possible qu'elle ne connaisse point la notion de pigeon. Quoique le bouton répondre est assez visible...

Ca m'embete...

Mais bon, quand il faut, il faut!

Je monte le dossier ce soir. J'essaye de le mettre ce soir, sinon, demain soir!

(je le fais ce soir, je poste demain je pense)

MA postée

Toujours rien de la part du prévenu, je passe

Dame Mam10... Vous pensez que vous murer dans le silence va vous être bénéfique!? Qui ne dit mot..conssent. Votre honneur, je pense qu'il ne faut pas plus s'attarder sur cette affaire. Dame Mam10 n'aura qu'à passer un peu de temps à lire les lois qui permettent à notre Comté de fonctionner correctement.
Je requiers contre Dame Mam10, une peine de une journée de prison, pour le préjudice commis.

15 écus d'amende

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Viendra ? Viendra pas ? Pourtant, on lui avait indiqué que la dame n�était pas recluse chez elle, souffrante ni quoi que ce soit d�autre.*


- P�t-être qu�il faudrait qu�on mette quelques coussins pour accueillir les prévenus ? Quoi qu�il en soit, le fait que la prévenue ne se soit pas déplacée et qu�elle n�ait pas réagit aux interpellations directes du lieutenant Mirdan sont retenus comme circonstances aggravantes, son jeune âge au moment des faits est retenu comme circonstance atténuante.

Puisque le préjudice est d�avoir vendu sur le marché une stère à 15 écus, dame Mam10 se voit infliger une amende de 15 écus.

Toute récidive sera bien entendu jugée plus sévèrement.

Esor.Anemil
Tribunal Limousin
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
En ce jour du 11 Janvier de l'an de grâce 1458,

Procureur: Maxiime
Juge: Esor.anemil
Prévenu(e): Mam10
Victime: Mairie de Rochechouart.
Date et Lieu de l'infraction: 2 Janvier 1458 à Rochechouart.
Chef d'inculpation: Trouble A l'Ordre Public (TAOP) pour infraction au décret 007

Decret N° 007


Ce décret annule et remplace le décret 005 Chateauponsac-Laprugne.

Suite à la libéralisation des prix des marchandises en Limousin, certain produits restent cependant sous le contrôle des Maires et du Comté. Il est interdit de faire commerce sur le sol du Limousin et de la Marche des marchandises consignées dans la liste des « Produits Stratégiques ». Ces « Produits Stratégiques » sont répartis en 2 catégories.

1ere catégorie : La pierre, le fer
2nd catégorie : le bois, les fruits et le poisson

Pour la première catégorie, il sera laissé aux maires le soin de définir les prix, tout en respectant les prix maximum fixé par le Comté, ainsi que d�autoriser et d�organiser le commerce de ces produits dans leur village auprès des forgerons seuls habilités à acheter ces denrées.

Pour la seconde catégorie, la vente de la production locale sera autorisée uniquement sur le marché du village producteur.

Aussi :
==> Le commerce du Bois est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart Tulle, Ventadour
==> Le commerce du Poisson est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Rochechouart, Tulle, Limoges, Guéret, Bourganeuf
==> Le commerce des Fruits est interdit sauf autorisation expresse du maire dans les villages suivants : Limoges, Ventadour, Guéret, Bourganeuf
Tout contrevenant à ce décret, mettant en vente des « Produits Stratégiques » sans autorisation ou achetant des produits de la 1ere catégorie sans autorisation sera de suite mis en accusation pour TAOP (Trouble à l�ordre public).

Mam10, vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Dame Mam10.
*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire.
https://i.servimg.com/u/f19/12/19/61/36/mam10_10.jpg : Preuve d'achat du stère de bois à 15 Ecus.

Le procureur se tourne vers la prévenue et s'adressant à lui, dit:*

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.

Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Il se nomme Mirdan.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.

Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 11 Janvier de l'an de grâce 1458.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Dame Mam10... Vous pensez que vous murer dans le silence va vous être bénéfique!? Qui ne dit mot..conssent. Votre honneur, je pense qu'il ne faut pas plus s'attarder sur cette affaire. Dame Mam10 n'aura qu'à passer un peu de temps à lire les lois qui permettent à notre Comté de fonctionner correctement.
Je requiers contre Dame Mam10, une peine de une journée de prison, pour le préjudice commis.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mirdan à la barre
Voici son témoignage :
Honorable juge,
Ce jour là, je fus fort étonné de voir une stère de bois esseulé à un prix extraordinaire. L'étonnement continua en constatant La fraiche arrivée de la prévenue. Avec le prévôt, nous avons laissé le temps à la prévenue de se justifier de son ignorance par retour de missive. Mais rien. J'ai tenté la confrontation et la conciliation en taverne mais la prévenue a fui dès la deuxième phrase. Je suis à court de prévenance. Le tribun peut-être ?