[24/08/1458]TAOP/Bri/Limoges-Tulle-Imrik [relaxé]

Acte d'accusation

Citation :

procureur : Seleina
juge : Anyanka
accusé : Imrik
victime : Niceaux
lieu et la date de l'infraction : Entre Limoges et Tulles, dans la nuit du 24 Août 1458



En ce jour du 12 septembre de l'an de grâce 1458,

Moi, Seleina, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l'autorité du Juge Anyanka, à l'encontre de Sieur Imrick.

Se tournant vers le prévenu, elle poursuivit :


Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public en brigandant sieur Niceaux ici présent. En effet, en date du 24 août, vous avez déposédé votre victime de ses biens, mettant à mal son intégrité physique et morale.

En atteste son témoignage.
La brune attrapa le feuillet en question et le montra brièvement à l'accusé, le déposa ensuite sur le bureau du juge.






Or les textes sont clairs.... La Coutume Limousine définit le trouble à l'ordre public de la façon suivante :

Article 5.4 : Troubles à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.



Au regard de ces texte, et du témoignage de la victime qui vous a formellement identifié lors d'une première confrontation, vous allez devoir vous en expliquer icelieu.


Nous vous laissons la parole, puis Sieur Niceaux viendra ici même vous confondre, levant ainsi le moindre doute.

*Seleina s'effaça pour laisser la place au prévenu ainsi qu'au témoin.*

Citation :

Imrik était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Aliénaure écouta l'acte d'accusation mais tiqua en regardant la feuille de preuve*

Messire Imrik, vous êtes ici pour brigandage.
Je vous aurais volontiers fait visiter nos geoles, mais les preuves sont plus que discutables puisqu'illisibles.
EN conséquence de quoi, je suis obligée de vous relaxer.

Inutile de vous dire que je serais fort désagréable si nous venions à nous revoir