[28/04] - Escroquerie - David_69 - Rochechouart. [en cours]

Lieu: Rochechouart

Date: 28 Avril 1456

Nature de l'acte: Escroquerie

Inculpé: David_69

Preuve:

Citation :

Bonjour,

Permettez moi de me présenter, Trokinas, Lieutenant de police de Rochechouart.

Je viens de vous acheter 1 sac de mais pour 5.95 écus. Vous n’êtes pas sans savoir qu’une grille des prix est en vigueur. D’après cette grille, le prix maximum autorisé pour le produit que vous venez de me vendre est de 4.20. Cette grille mise en place par le Maire a reçue l’aval du Conseil Comtal du Limousin et de la Marche. Le Maire de notre village l’a mise à l’affichage dans Village -> Mairie -> Message du maire.

Pour vous permettre de vous mettre en conformité avec la Loi, je remet immédiatement le produit que je viens de vous acheter sur le marché, au même prix et vous demande de bien vouloir le racheter dans les plus brefs délais. De plus je vous dema- nde si vous avez d’autres quantités de ce même produit de bien vouloir les retirer de la vente immédiatement. Vous pourrez ensuite les remettre sur le marché avec un prix conforme a la grille des prix.

Si vous faites ce qui vous est demandé, le dossier sera clos. Dans le cas contraire je vous informe que vous serez inculpé d’escroquerie devant le tribunal du Limousin et de la Marche.

Cordialement

Trokinas, Lieutenant de Police de Rochechouart

L'avantage avec lui, c'est que les dossiers sont vites faits :p

oui, et il va être vite transféré chez le proc !

C'est bien possible :p

Voici la seule réponse que je viens d'obtenir de la part de ce Sieur :



Donc, je vais lui répondre :

Citation :

Monsieur, déjà votre facon de parler et d'écrire me laisse songer que vous avez quelque peu du mal à vous exprimer et à faire passer vos idées, vous m'en voyez désolé.

Je suis donc heureux de voir que les dossiers que nous avons en souffrance vont être réglés car je n'attenderai donc pas que nous les réglions à l'amiable. Par conséquent, je vais donc transférer les 3 dossiers au Procureur. De plus, je vais proposer d'y joindre un outrage à agent de police compte tenu de vos propos plus que déplacer.

Enfin, je vous signale que je ne répondrai plus à aucun de vos courriers, je ne vois en effet pas l'utilité de converser avec quelqu'un de votre espèce.

En espérant que vous serez capable de comprendre ma prose, je vous souhaite, monsieur , bien le bonsoir.

Trokinas
Lieutenant de Police.

attention HRP ...

ceci est un motif d'erradication .... Revenir le prévenu de ce qu'il risque a l'occasion de ce type de débordement de langage ...

Je ne partage pas ton avis : il parle de ville, de pot de vin et autres, c'est à mon sens du RP pur, l'insulte est peut etre HRP, mais le reste ne l'est pas.

Je pense aussi que c'est du RP.

Voici la suite de notre correspondance :

oui, étonnant !

a t'il remboursé ?

Je reprends le dossier de ce gentil personnage (en retraite pour le moment)

c'est un recidiviste .. voir casier judiciaire

je n'ai plus de sac de maïs à 5,95 sur le marché, je suppose qu'il l'a racheté ou que quelqu'un d'autre l'a fait.
Vu que c'est un récidiviste, que fait-on?

on met en accusation et quand il sort de sa retraite au tribunal

Citation :

Mise en accusation de David69

Le 25 Mai 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Trokinas
Juge : Na
Accusé : David69
Victime : Mairie de Rochechouart
Témoins de l’accusation: Trokinas

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokinas, entra dans la salle... *

« David69, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 3 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte d’escroquerie Vous avez en effet, à la date du 28/05 de cette année, vendu un sac de mais au delà du prix maximal en vigueur . Malgré les multiples relances de la prévôté de Rochechouart, vous n’avez pas daigné racheter le produit pour les remettre au prix normal .
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 1. Escroquerie.
Définition : fait de vendre un produit au-delà de son prix maximum fixé par le Comté ou la mairie.
Article 3. Spéculation.
Définition : fait d'acheter et de vendre le même produit sur le même marché dans le but de faire un bénéfice. Suite à une affaire qui fait jurisprudence en la matière, est également considéré comme spéculation le procédé consistant en la vente de produits issus de sa propre production plus chers que l'achat concomitant de denrées destinées à être consommées : on consomme ce que l'on produit avant d'acheter, même moins cher.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/h/i274.photobucket.com/albums/jj242/bergamotte42/MasDavid_69.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133


Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

[/quote]

Citation :

Je recommande un peine de 20 écus pour l'accusé.